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FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Réflexions autour d'une uniformisation des services publics en Europe.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Yann Gaillard, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Evaluation de l'image de l'Académie de France à Rome en procédant à l'audition de personnalités des milieux de l'art et en lançant une enquête auprès des anciens pensionnaires. La villa a deux missions : à sa mission traditionnelle dite Colbert [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Plancade, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Comment répartir la richesse quand on vit plus longtemps et que le nombre de personnes âgées augmente, sans pénaliser la croissance économique ? Ce rapport montre que le vieillissement démographique devra se traduire par un nouveau contrat entre[...]texte imprimé
Jacques Genton, Auteur ; Claude Estier, Auteur ; Yves Guéna, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1994Après avoir entendu le chancelier Helmut Kohl, la XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires s'est consacrée à trois thèmes : la sécurité intérieure à Europol, la protection de l'environnement en Europe et l'applicat[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; CONFÉRENCE DES ORGANES SPÉCIALISÉS DANS LES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES (2000), Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Ce rapport est consacré aux travaux de cette conférence, présente les textes adoptés, le compte rendu des débats, la synthèse des réponses au questionnaire adressé par treize Parlements nationaux dans les Etats membres et sept Parlements nation[...]