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Détail de la série
Droit civil |
Documents disponibles dans cette série (59)
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Le droit de la famille au XXIe siècle va se réorienter sur la relation négligée parents/enfants et ce qui compte désormais avant le couple, c'est le rapport de l'enfant à la société adulte et réciproquement. Aborde les rapports de droit entre l'[...]![]()
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Présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit patrimonial de la famille.![]()
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A jour au 31 juillet 1994. Les modifications survenues ont eu surtout pour objet le droit des personnes. Les changements importants sont dus notamment aux deux lois du 29 juillet 1994 sur la bioéthique.![]()
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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2002Rend compte de l'importante évolution qui touche à la fois la condition personnelle et le statut patrimonial de l'enfant en Suisse. Met l'accent sur la mise en application des modifications du Code civil et qui concernent l'autorité parentale co[...]![]()
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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1998Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]![]()
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Source des obligations : responsabilité délictuelle, responsabilité spéciale (accidents de la circulation, théorie des contrats), régime des obligations (extinction des obligations, obligations complexes, circulation de l'obligation). Edition mi[...]![]()
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Jacques Flour, Auteur ; Jean-Luc Aubert, Auteur ; Eric Savaux, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2005Un dommage a été causé à autrui de façon illégitime : celui qui l'a causé doit le réparer ; un avantage a été reçu d'autrui de façon illégitime : celui qui s'est trouvé enrichi doit restitution à celui qui lui a procuré l'avantage. Cette volonté[...]![]()
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Rappelle de manière claire et synthétique le régime des obligations nées des contrats, des quasi contrats, de la responsabilité en expliquant leurs sources juridiques et leurs effets.![]()
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L'objet de cet ouvrage est l'étude des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités, trois thèmes aux interférences nombreuses. Quel que soit le thème abordé, des renvois aux autres parties sont prévus à cet effet.![]()
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Henri Mazeaud, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1997Des exercices pour l'entraînement aux épreuves orales et écrites.Sujets d'examens et corrigés : cas pratiques, commentaires d'arrêtn dissertations juridiques.![]()
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Le rapprochement de ces matières s'explique par le fait qu'elles touchent à la fois ce que l'on peut appeler le "droit du patrimoine familial" et le "droit notarial".![]()
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On entend par droit du patrimoine l'ensemble que forment le droit des biens et celui des obligations, en contraste avec les matières extrapatrimoniales (personnes, incapacités, famille...).![]()
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Martin Stettler, Auteur ; Lucia Germani, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1999L'étude des dispositions qui établissent le cadre juridique de l'union conjugale (art. 159 à 170 CC) est suivie de l'analyse de celles qui ont été retenues par le législateur pour assurer la protection de l'institution (art. 171 à 180 CC).![]()
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Une édition mise à jour au 30 juin 1998.![]()
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Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, traite des obligations contractuelles, en y incluant la responsabilité pour inexécution, dans le cadre d'un plan classique (éléments fondamentaux et classific[...]![]()
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L'obligation est soumise à un ensemble de règles qui organise leur mise en oeuvre et leur extinction. Ces règles définissent un régime homogène du rapport d'obligation, quelle que soit sa source : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les r[...]![]()
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L'obligation est soumise à un ensemble de règles qui en organise la mise en oeuvre et l'extinction. Ces règles définissent un régime homogène du rapport d'obligation, quelle que soit sa source : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règ[...]![]()
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Source des obligations : responsabilité délictuelle, responsabilité spéciale (accidents de la circulation, théorie des contrats), régime des obligations (extinction des obligations, obligations complexes, circulation de l'obligation). Edition mi[...]![]()
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Destiné aux étudiants en droit, mais devrait intéresser les professionnels du secteur public ou privé concerné par l'application du droit matrimonial (juges, avocats, notaires, praticiens de l'action sociale...). Nombreuses références bibliograp[...]![]()
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Une mise à jour avec les nouvelles lois qui ont modifiés à nouveau les règles relatives à la filiation et à l'autorité parentale. Traite d'une part du mariage et du divorce, et d'autre part de la filiation, de l'adoption et de l'autorité parentale.![]()
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Henri Mazeaud, Auteur ; F. Gianviti, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1984Des exercices pour l'entraînement aux épreuves orales comme écrites.![]()
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Henri Mazeaud, Auteur ; Laurent Leveneur, Auteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 2000Contient des sujets d'examens et des corrigés sur la matière : cas pratiques, commentaires d'arrêt, dissertations juridiques, rédactions de conclusions.![]()
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Expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. L'obligation comme lien. L'obligation comme bien. Mécanismes tels que le paiement, la cession de créance, la compensation, la s[...]