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Détail de la série
Droit civil |
Documents disponibles dans cette série (59)
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Destiné aux étudiants en droit, mais devrait intéresser les professionnels du secteur public ou privé concerné par l'application du droit matrimonial (juges, avocats, notaires, praticiens de l'action sociale...). Nombreuses références bibliograp[...]![]()
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Une mise à jour avec les nouvelles lois qui ont modifiés à nouveau les règles relatives à la filiation et à l'autorité parentale. Traite d'une part du mariage et du divorce, et d'autre part de la filiation, de l'adoption et de l'autorité parentale.![]()
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Henri Mazeaud, Auteur ; F. Gianviti, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1984Des exercices pour l'entraînement aux épreuves orales comme écrites.![]()
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Henri Mazeaud, Auteur ; Laurent Leveneur, Auteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 2000Contient des sujets d'examens et des corrigés sur la matière : cas pratiques, commentaires d'arrêt, dissertations juridiques, rédactions de conclusions.![]()
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Expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. L'obligation comme lien. L'obligation comme bien. Mécanismes tels que le paiement, la cession de créance, la compensation, la s[...]![]()
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Ce qui caractérise une obligation avant tout, c'est qu'elle porte sur une activité, un service de la personne. Trois aspects du droit des obligations sont étudiés ici : les contrats, les engagements qui se forment sans convention et le régime gé[...]![]()
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Martin Stettler, Auteur ; Fabien Waelti, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1997Fait suite au tome 3 consacré aux effets généraux du mariage (art. 159 à 180 CC). Ce manuel, destiné en priorité aux étudiants, devrait intéresser les professionnels du secteur public ou privé concernés par l'application du droit matrimonial.![]()
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Principalement destiné à servir de support à l'enseignement, ce premier commentaire du droit de l'association en Suisse, rédigé en langue française, répond aux besoins de la pratique par sa systématique et par l'information sélective qu'il propose.![]()
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Présente l'ensemble des concepts du droit des successions et des pratiques juridiques qui y sont liées. Edition mise à jour au 1er janvier 1998. Avec une partie consacrée au droit fiscal.![]()
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Appuyé sur une abondante jurisprudence, à jour au 15 janvier 1999. Une nouvelle partie est consacrée au droit fiscal.![]()
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Philippe Malaurie, Auteur ; Laurent Aynès, Auteur ; Pierre-Yves Gautier, Auteur | Paris : Cujas | 2001Vente, mandat, bail, contrat d'entreprise, échange, location-vente, crédit-bail, contrats de distribution, dépôts, prêts, jeu et pari, rente viagère, transaction, arbitrage, clause compromissoire, compromis. A jour au 19 juillet 2001.![]()
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Gabriel Marty, Auteur ; Pierre Raynaud, Auteur ; Patrice Jourdain, Auteur | Paris : Dalloz | Dalloz référence | 1995Présente une vue d'ensemble du droit des biens et offre un exposé complet des solutions de notre droit positif.![]()
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Expose le droit des sûretés personnelles, c'est à dire du cautionnement et de l'ensemble des solutions de substitution au cautionnement (sûretés à caractère indépendant et sûretés par voie détournée). Présente une analyse de la jurisprudence et [...]![]()
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Jean Guinand, Auteur ; Martin Stettler, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2003Principes du droit des successions appliqué en Suisse. Prend en compte la loi de mars 2002, qui révise les deux premiers alinéas de la disposition du code civil traitant des libéralités en faveur du conjoint survivant.