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Détail de la série
Droit civil |
Documents disponibles dans cette série (59)
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Source des obligations : responsabilité délictuelle, responsabilité spéciale (accidents de la circulation, théorie des contrats), régime des obligations (extinction des obligations, obligations complexes, circulation de l'obligation). Edition mi[...]![]()
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Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil.![]()
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Cette étude est consacrée aux adultes atteints dans leur autonomie, soit aux personnes qui sont passagèrement ou durablement dépendantes d'autrui par rapport à la sauvegarde de tout ou partie de leurs intérêts personnels ou matériels. Il décrit [...]![]()
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Ouvrage destiné aux étudiants et aux personnes ou autorités engagées dans l'action sociale volontaire ou tutélaire. Cet ouvrage expose les questions juridiques concernant les adultes atteints dans leur autonomie.![]()
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Cet index de près de 20.000 références permettra au chercheur et au praticien d'exploiter au mieux les huit volumes qui composent cet ouvrage de référence du droit civil.![]()
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Cet index de près de 20.000 références permettra au chercheur et au praticien d'exploiter au mieux les huit volumes qui composent cet ouvrage de référence du droit civil.![]()
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Etude des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités. L'ouvrage expose le droit en vigueur. Edition à jour de la réforme du droit des successions et des libéralités résultant de la loi du 23 juin 2006.![]()
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Etudie la théorie générale des droits réels principaux puis explique le régime des droits réels mobiliers et immobiliers.![]()
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Propose l'essentiel des connaissances à acquérir, des études de cas, des exercices et des corrigés pour s'entraîner aux examens.![]()
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Le droit de la famille au XXIe siècle va se réorienter sur la relation négligée parents/enfants et ce qui compte désormais avant le couple, c'est le rapport de l'enfant à la société adulte et réciproquement. Aborde les rapports de droit entre l'[...]![]()
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Présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit patrimonial de la famille.![]()
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A jour au 31 juillet 1994. Les modifications survenues ont eu surtout pour objet le droit des personnes. Les changements importants sont dus notamment aux deux lois du 29 juillet 1994 sur la bioéthique.![]()
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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2002Rend compte de l'importante évolution qui touche à la fois la condition personnelle et le statut patrimonial de l'enfant en Suisse. Met l'accent sur la mise en application des modifications du Code civil et qui concernent l'autorité parentale co[...]![]()
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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1998Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]