GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de la série
Droit civil |
Documents disponibles dans cette série (59)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Expose les notions fondamentales du droit privé : le droit objectif avec les règles de droit, la construction du droit, les sources du droit, puis les droits subjectifs avec la personnalité juridique, les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux[...]![]()
texte imprimé
L'ouvrage aborde le régime juridique des personnes, des biens et de la propriété.![]()
texte imprimé
Propose l'essentiel des connaissances à acquérir, des études de cas, des exercices et des corrigés pour s'entraîner aux examens.![]()
texte imprimé
Présente l'ensemble du droit civil français à travers l'analyse et le traitement de nombreuses questions, notamment celles concernant le droit des personnes, de la famille, des contrats et des biens.![]()
texte imprimé
Expose les notions fondamentales du droit privé : le droit objectif avec les règles de droit, la construction du droit, les sources du droit, puis les droits subjectifs avec la personnalité juridique, les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux[...]![]()
texte imprimé
Etude complète de la théorie générale des contrats, à la lumière des principes de base du Code civil, des lois particulières et de la jurisprudence.![]()
texte imprimé
Il est impossible d'entrer dans le droit civil sans savoir ce qu'est le droit dont le droit civil est une branche. Au droit en général convient une vue très générale, au droit civil, une étude concrète incluant les institutions judiciaires de la[...]![]()
texte imprimé
François Chabas, Auteur ; Henri Mazeaud, Auteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1999Destiné aux étudiants préparant la licence ou la maîtrise en droit. Une série d'exercices correspondant au programme normal du cours d'introduction à l'étude du droit et du cours de droit portant sur les personnes, les incapacités et les biens.![]()
texte imprimé
Henri Mazeaud, Auteur ; François Chabas, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1995Complète les $$Leçons de droit civil$$.![]()
texte imprimé
Définition du droit civil, vue d'ensemble sur le droit civil, sources du droit. En annexe : biographies illustrées de quinze grands juristes. A jour au 31 juillet 1994.![]()
texte imprimé
Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2002Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]![]()
texte imprimé
Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1998Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]![]()
texte imprimé
Introduit à l'étude des obligations et présente les notions générales du contrat (conditions de formation, sanction des conditions de formation, effets du contrat) ainsi que les actes juridiques autres que le contrat (acte juridique unilatéral, [...]![]()
texte imprimé
Introduit à l'étude des obligations et présente les notions générales du contrat (conditions de formation, sanction des conditions de formation, effets du contrat) ainsi que les actes juridiques autres que le contrat (acte juridique unilatéral, [...]![]()
texte imprimé
Rappelle de manière claire et synthétique les principales notions juridiques liées aux personnes morales et physiques, à la famille et à la propriété.![]()
texte imprimé
Source des obligations : responsabilité délictuelle, responsabilité spéciale (accidents de la circulation, théorie des contrats), régime des obligations (extinction des obligations, obligations complexes, circulation de l'obligation). Edition mi[...]![]()
texte imprimé
Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Cette étude est consacrée aux adultes atteints dans leur autonomie, soit aux personnes qui sont passagèrement ou durablement dépendantes d'autrui par rapport à la sauvegarde de tout ou partie de leurs intérêts personnels ou matériels. Il décrit [...]![]()
texte imprimé
Ouvrage destiné aux étudiants et aux personnes ou autorités engagées dans l'action sociale volontaire ou tutélaire. Cet ouvrage expose les questions juridiques concernant les adultes atteints dans leur autonomie.![]()
texte imprimé
Cet index de près de 20.000 références permettra au chercheur et au praticien d'exploiter au mieux les huit volumes qui composent cet ouvrage de référence du droit civil.![]()
texte imprimé
Cet index de près de 20.000 références permettra au chercheur et au praticien d'exploiter au mieux les huit volumes qui composent cet ouvrage de référence du droit civil.![]()
texte imprimé
Etude des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités. L'ouvrage expose le droit en vigueur. Edition à jour de la réforme du droit des successions et des libéralités résultant de la loi du 23 juin 2006.![]()
texte imprimé
Etudie la théorie générale des droits réels principaux puis explique le régime des droits réels mobiliers et immobiliers.![]()
texte imprimé
Propose l'essentiel des connaissances à acquérir, des études de cas, des exercices et des corrigés pour s'entraîner aux examens.![]()
texte imprimé
Le droit de la famille au XXIe siècle va se réorienter sur la relation négligée parents/enfants et ce qui compte désormais avant le couple, c'est le rapport de l'enfant à la société adulte et réciproquement. Aborde les rapports de droit entre l'[...]![]()
texte imprimé
Présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit patrimonial de la famille.![]()
texte imprimé
A jour au 31 juillet 1994. Les modifications survenues ont eu surtout pour objet le droit des personnes. Les changements importants sont dus notamment aux deux lois du 29 juillet 1994 sur la bioéthique.![]()
texte imprimé
Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2002Rend compte de l'importante évolution qui touche à la fois la condition personnelle et le statut patrimonial de l'enfant en Suisse. Met l'accent sur la mise en application des modifications du Code civil et qui concernent l'autorité parentale co[...]![]()
texte imprimé
Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1998Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]![]()
texte imprimé
Source des obligations : responsabilité délictuelle, responsabilité spéciale (accidents de la circulation, théorie des contrats), régime des obligations (extinction des obligations, obligations complexes, circulation de l'obligation). Edition mi[...]![]()
texte imprimé
Jacques Flour, Auteur ; Jean-Luc Aubert, Auteur ; Eric Savaux, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2005Un dommage a été causé à autrui de façon illégitime : celui qui l'a causé doit le réparer ; un avantage a été reçu d'autrui de façon illégitime : celui qui s'est trouvé enrichi doit restitution à celui qui lui a procuré l'avantage. Cette volonté[...]![]()
texte imprimé
Rappelle de manière claire et synthétique le régime des obligations nées des contrats, des quasi contrats, de la responsabilité en expliquant leurs sources juridiques et leurs effets.![]()
texte imprimé
L'objet de cet ouvrage est l'étude des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités, trois thèmes aux interférences nombreuses. Quel que soit le thème abordé, des renvois aux autres parties sont prévus à cet effet.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Henri Mazeaud, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1997Des exercices pour l'entraînement aux épreuves orales et écrites.Sujets d'examens et corrigés : cas pratiques, commentaires d'arrêtn dissertations juridiques.![]()
texte imprimé
Le rapprochement de ces matières s'explique par le fait qu'elles touchent à la fois ce que l'on peut appeler le "droit du patrimoine familial" et le "droit notarial".![]()
texte imprimé
On entend par droit du patrimoine l'ensemble que forment le droit des biens et celui des obligations, en contraste avec les matières extrapatrimoniales (personnes, incapacités, famille...).![]()
texte imprimé
Martin Stettler, Auteur ; Lucia Germani, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1999L'étude des dispositions qui établissent le cadre juridique de l'union conjugale (art. 159 à 170 CC) est suivie de l'analyse de celles qui ont été retenues par le législateur pour assurer la protection de l'institution (art. 171 à 180 CC).![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Une édition mise à jour au 30 juin 1998.![]()
texte imprimé
Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, traite des obligations contractuelles, en y incluant la responsabilité pour inexécution, dans le cadre d'un plan classique (éléments fondamentaux et classific[...]![]()
texte imprimé
L'obligation est soumise à un ensemble de règles qui organise leur mise en oeuvre et leur extinction. Ces règles définissent un régime homogène du rapport d'obligation, quelle que soit sa source : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les r[...]![]()
texte imprimé
L'obligation est soumise à un ensemble de règles qui en organise la mise en oeuvre et l'extinction. Ces règles définissent un régime homogène du rapport d'obligation, quelle que soit sa source : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règ[...]![]()
texte imprimé
Source des obligations : responsabilité délictuelle, responsabilité spéciale (accidents de la circulation, théorie des contrats), régime des obligations (extinction des obligations, obligations complexes, circulation de l'obligation). Edition mi[...]![]()
texte imprimé
Destiné aux étudiants en droit, mais devrait intéresser les professionnels du secteur public ou privé concerné par l'application du droit matrimonial (juges, avocats, notaires, praticiens de l'action sociale...). Nombreuses références bibliograp[...]![]()
texte imprimé
Une mise à jour avec les nouvelles lois qui ont modifiés à nouveau les règles relatives à la filiation et à l'autorité parentale. Traite d'une part du mariage et du divorce, et d'autre part de la filiation, de l'adoption et de l'autorité parentale.![]()
texte imprimé
Henri Mazeaud, Auteur ; F. Gianviti, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1984Des exercices pour l'entraînement aux épreuves orales comme écrites.![]()
texte imprimé
Henri Mazeaud, Auteur ; Laurent Leveneur, Auteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 2000Contient des sujets d'examens et des corrigés sur la matière : cas pratiques, commentaires d'arrêt, dissertations juridiques, rédactions de conclusions.![]()
texte imprimé
Expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. L'obligation comme lien. L'obligation comme bien. Mécanismes tels que le paiement, la cession de créance, la compensation, la s[...]