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ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, Auteur ; COMITÉ FRANÇAIS D'ORGANISATION ET DE NORMALISATION BANCAIRES, Auteur | Paris : AFB diffusion | 2001Présente l'intégralité de la norme homologuée NF K 11-111 : Formule de chèque payable en France, publiée par l'AFNOR en mai 1998, et les règles d'application élaborées par le Comité français d'organisation et de normalisation bancaires depuis ce[...]![]()
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ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, Auteur ; COMITÉ FRANÇAIS D'ORGANISATION ET DE NORMALISATION BANCAIRES, Auteur | Paris : AFB diffusion | 2001Fournit l'intégralité des normes homologuées NF K 11-030 : "Lettre de change", NF K 11-080 "Billet à ordre", publiées par l'AFNOR en septembre 1998, indispensables au passage euro des effets de commerce en France.![]()
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Après avoir defini le non-résident au regard de l'impôt, l'ouvrage expose les différents régimes d'imposition ainsi que le prélèvement forfaitaire exigible sur les placements financiers.![]()
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Etude des principales formes de placement offertes à la clientèle des particuliers - autres que les placements en valeurs mobilières et en parts de SCPI - avec indication du régime fiscal qui leur est appliqué.![]()
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Etudie les gains et les pertes réalisés par les particuliers à l'occasion de la cession de valeurs mobilières négociables sur un marché réglementé, d'obligations non admises aux négociations sur un marché réglementé, les opérations sur le MATIF,[...]![]()
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Offre une description détaillée de l'usage que fait la pratique de la garantie indépendante et une pédagogie à l'intention des praticiens. Présente la garantie dans le cadre plus large des sûretés personnelles, le cautionnement, et aussi d'autre[...]![]()
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Présente les pratiques les plus utilisées sur le marché français des Opérations d'échange taux fixe contre taux variable post déterminé.![]()
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Précise les principaux modalitées adoptées par les banques pour la mise en application des règles élaborées par le CFONB pour la passage à l'euro des normes d'échanges entre les banques et les clients.![]()
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Présente les principales garanties financières qu'ont à connaître les exploitants de banques dans le contexte particulier de chaque profession concernée. Présente aussi certaines professions dont les modalités d'exercice régulier ont quelque ana[...]![]()
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A pour objet d'indiquer de manière synthétique les règles qu'il est prudent pour un banquier d'observer lorsqu'il est conduit à contracter avec un mineur, un incapable majeur, un illettré ou une personne atteinte de cécité, que ce soit à l'occas[...]![]()
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Informations utiles au fonctionnement du télérèglement et nécessaires pour assurer la relation banque-client, telles que les dessins d'enregistrement des divers fichiers échangés, de lettres types, etc.![]()
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Les textes, relatifs au passage à l'euro, qui ont un impact sur les normes d'échange avec les clients sont présentés afin de fournir aux entreprises les informations qui permettront la mise à niveau des logiciels et des modes de traitement pour [...]![]()
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Ce recueil, composé de trois volumes homogènes et indépendants, rassemble par grands thèmes, l'ensemble des textes actuellement en vigueur dans la profession (lois, décrets et arrêtés, règlements du CRBF, du CMF et de la COB, instructions de la [...]![]()
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Présente l'ensemble des dispositions adoptées sur le TIP, mis en circulation le 1er février 1988. Permet plusieurs modes de lecture aux divers utilisateurs, intéressés selon les cas par un niveau de détail plus ou moins important et un accès dir[...]