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Détail de l'auteur
Auteur Editions Francis Lefebvre |
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001Etudie la réglementation de la durée du travail, les conséquences des 35 heures pour l'entreprise, la façon de réorganiser le travail, ainsi que les aides financières.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2003Réflexion juridique et économique sur l'opportunité actuelle de la réduction de la durée du temps de travail depuis que la publication de la loi du 17 janvier 2003, dite loi Fillon, a assoupli l'organisation du temps de travail et a enlevé le ca[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2000Dresse un bilan complet de l'application des 35 heures. Puis analyse les conditions de mise en place de la loi, développe les conséquences sur le fonctionnement de l'entreprise et fait le point des aides financières qu'elle peut obtenir.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004Présente le régime juridique, fiscal et social de l'Allemagne ainsi que ses conventions fiscales avec la France. Donne tous les éléments pour s'implanter ou travailler dans ce pays.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présentation s'appuyant sur de nombreux exemples des avantages de la nouvelle réglementation du 30 décembre 2005 qui affecte différents aspects du régime comptable et fiscal des dépréciations d'actif : base, durée et modes d'amortissement, nouve[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Examine les règles communes à toutes les associations (humanitaires, sportives, etc.) puis développe les règles spécifiques à chacune d'elles. Aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées de dossier[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Gérard Klein, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1998Une réponse aux questions liées à la libre prestation de services dans le secteur de l'assurance-vie depuis le Luxembourg : sécurité financière et juridique; caractéristiques des produits financiers; confidentialité; fiscalité.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2004Porte sur le cadre institutionnel et réglementaire de l'audit légal en France. Analyse la démarche constitutive de l'audit financier, les missions complémentaires confiées aux commissaires aux comptes, la spécificité de l'audit des banques, des [...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2006Cette présentation du régime juridique, fiscal, social et comptable de la Belgique et de ses conventions fiscales avec la France, donne aux entreprises et à leurs conseils tous les éléments pour s'implanter ou travailler dans ce pays, partenaire[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les clés pour agir | 2006Présente les principaux produits et supports de placements financiers. Permet d'avoir une vision comparative des produits et de cibler ceux qui correspondent le mieux à ses objectifs : placement ou transmission, risque, rémunération, horizon de [...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Propose plus de 1.500 pages de Code général des impôts, 1.000 pages de Journal officiel, 2.500 pages de circulaires administratives et 5.000 pages de jurisprudence synthétisées, analysées et commentées. Permet de connaître précisément ses droits[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Propose plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice synthétisés, analysés et commentés. Comprend plus de 1.800 mots clés, des tableaux, des exemples c[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento expert Francis Lefebvre | 2006Recueil explicatif des règles (droit civil, commercial, fiscal et des sociétés) relatives aux cessions de titres de sociétés commerciales : promesses de vente, agrément et préemption, évaluation des parts, régime des plus-values, etc.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004La Chine, entrée dans l'OMC en 2001, développe son ouverture économique. Le droit des investissements étrangers mis en place en 1979 se rapproche aujourd'hui du droit commun. Cet ouvrage fait le point de la règlementations des affaires et du dro[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2000Un guide de l'action commerciale pour tout savoir sur la promotion, la commercialisation et la protection des consommateurs afin d'élaborer une stratégie commerciale en toute légalité.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2001Un guide de l'action commerciale pour tout savoir sur la promotion, la commercialisation et la protection des consommateurs afin d'élaborer une stratégie commerciale en toute légalité.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2003Un guide juridique de l'action commerciale pour tout savoir sur la promotion, la commercialisation et la protection des consommateurs afin d'élaborer une stratégie commerciale en toute légalité.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Guide juridique de l'action commerciale présentant les règles de promotion des ventes, de concurrence et de protection des consommateurs à prendre en compte pour élaborer une stratégie commerciale conforme à la réglementation en vigueur.![]()
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Barthélemy Mercadal, Auteur ; Editions Francis Lefebvre, Éditeur scientifique | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Traite de façon approfondie des matières utiles à la vie des affaires. Donne toutes les précisions nécessaires sur les contrats, les accords de distribution, les baux commerciaux, le financement de l'entreprise, les moyens de paiement, le recouv[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Sylvie de Gentile, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Décrit les règles comptables et fiscales applicables au contrôle et à la vérification des comptabilités informatisées.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001L'objectif est d'aider les contribuables et leurs conseils à faire face à ces contrôles. Trois thèmes principaux sont analysés : critères de sélection des dossiers susceptibles d'être vérifiés, modalités de contrôle et procédures mises en oeuvre[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les clés pour agir | 2006Tout sur les sociétes civiles immobilières et de portefeuille. A quels objectifs la création d'une société civile peut-elle répondre ? Quels sont les pouvoirs du gérant ? Comment gère-t-elle son portefeuille de titres ? Ce guide pratique juridiq[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les cahiers Francis Lefebvre | 2004Explique les différents moyens pour un dirigeant d'optimiser sa rénumération, sa situation fiscale et patrimoniale, son épargne salariale, son financement bancaire, son implantation géographique. Signale les avantages de chaque solution.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Propose aux dirigeants de sociétés commerciales une approche pluridisciplinaire (droit civil, droit des sociétés, droit du travail, protection sociale et fiscalité), une organisation thématique : 30 dossiers classés par ordre alphabétique, un év[...]![]()
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Etudie le statut des dirigeants de droit ou de fait des sociétés commerciales en examinant les aspects juridiques, sociaux et fiscaux : mandat et contrat de travail, protection sociale, régime fiscal des rémunérations, statut des dirigeants de s[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Barthélemy Mercadal, Secrétaire ; Patrice Macqueron, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1999Une synthèse des règles juridiques relatives aux activités économiques. Etudes de cas, exemples concrets, conseils pratiques, l'accent est toujours mis sur l'application du droit des affaires et ses incidences sur la marche de l'entreprise. Mise[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les cahiers Francis Lefebvre | 2004Offre de nombreux conseils pour connaître les formalités liées à l'embauche (rédaction du contrat, période d'essai, etc.), choisir le contrat de travail adapté (CDD, CDI, Intérim, temps partiel, apprenti), bénéficier d'aides à l'embauche, etc. A[...]![]()
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Expose les règles nationales et européennes organisant la concurrence. Précise notamment les pratiques anticoncurrentielles sanctionnées ou autorisées ainsi que les procédures à disposition des entreprises pour faire valoir leurs droits.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Présente les aspects financiers, juridiques et fiscaux des principaux produits et supports de placement financier : intérêt des produits dans la gestion de patrimoine, régime d'imposition de ces produits. Des études transversales complètent le p[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Présente les caractéristiques propres aux différents dispositifs prévus par la législation visant à motiver et à fidéliser les salariés à leur entreprise. Modifié successivement et profondement depuis 2001, la dernière réforme date de la loi du [...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2005Après une introduction qui présente le marché espagnol, cet ouvrage aborde le droit des affaires, le système fiscal, le droit social et les règles comptables de l'Espagne. Il réunit également les textes de deux conventions fiscales franco-espagn[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2001Présente le régime juridique, fiscal, social et comptable des Etats-Unis et les conventions fiscales avec la France.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2005Permet de procéder avec un maximum de rigueur et de sécurité aux différentes évaluations patrimoniales exigées par la législation fiscale (ventes, donations, successions, plus-values, ISF...) et d'optimiser la gestion de son patrimoine (contrôle[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Pour connaître l'essentiel des règles fiscales, choisir le régime le plus favorable, calculer impôts et taxes, établir les déclarations et vérifier les avis d'imposition. Contient de nombreuses pages du code général des impôts et du $$Journal of[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Code pratique Francis Lefebvre | 2006Réunit les textes législatifs et réglementaires du code général des impôts, ses annexes et le livre des procédures fiscales. Avec divers textes indispensables au fiscaliste tels que les directives communautaires fondamentales et de larges extrai[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Détaille les nouvelles règles juridiques concernant le droit individuel à la formation professionnelle tout au long de la vie, issues de la loi du 4 mai 2004.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | International series Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004A destination des entreprises anglophones, cet ouvrage expose le régime juridique et fiscal français, plus particulièrement sous ses aspects intéressant les relations internationales.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | International series Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2000Expose le régime juridique et fiscal français, particulièrement sous ses aspects intéressant les relations internationales.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Répond de façon pratique et complète aux questions relatives à la vente et à la gestion d'immeubles : vente, financement, statut de la copropriété et des associations syndicales, rapports locatifs (baux, régimes locatifs particuliers), fiscalité[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Recueil et analyse des sources légales et jurisprudentielles relatives aux groupes de sociétés (droit des sociétés, droit fiscal et du travail etc.). Contient un dossier consacré aux sociétés d'investissements immobiliers cotées.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Vos droits, votre argent | 2006L'ouvrage répond aux questions que se pose un propriétaire ou futur propriétaire à propos de son bien et l'accompagne tout au long de ses démarches. Comporte des modèles, lettres types, formules, exemples chiffrés, etc.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004Permet une approche du marché italien à travers la réglementation des affaires, son système fiscal, son droit social, et les conventions fiscales franco-italiennes. A jour des deux réformes intervenues en janvier 2004 en Italie et qui concernent[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2001Permet une approche du marché italien à travers la réglementation des affaires, son système fiscal, son droit social, et les conventtions fiscales franco-italiennes.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2005Définit le licenciement pour motif d'ordre économique, décrit les différentes procédures applicables en distinguant licenciement individuel et collectif et le cas des salariés protégés. Etudie les sanctions encourues en cas de non respect de la [...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2002Présente le régime juridique, fiscal, social et comptable du pays et les conventions fiscales avec la France. Donne aux entreprises et à leurs conseils tous les éléments pour s'implanter ou travailler dans ce pays.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Présentation de la réglementation concernant la fiscalité, la comptabilité agricole et la politique agricole commune. Avec la législation sociale de ce secteur et des dossiers juridiques concernant l'exploitation agricole (exploitants, sociétes [...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Toutes les opérations comptables et financières pour les activités courantes de l'entreprise ou les activités plus spécifiques (établissements multiples, accords de coopération, fusions...), ainsi que toutes les relations de la comptabilité avec[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Pierre-Jean Douvier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2003Exposé complet de la réglementation du pays en matière de droit fiscal, social et comptable. Cette nouvelle édition contient un dossier sur l'évolution des relations franco-monégasques et les mesures concernant le blanchiment des capitaux.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Expose toutes les règles applicables en matière de négociation dans l'entreprise étape par étape ainsi que les types d'accords particuliers.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les clés pour agir | 2006Guide pratique juridique et fiscal de l'investisseur immobilier, cet ouvrage ponctué de nombreux exemples apporte des réponses aux questions que doit se poser tout investisseur pour mener à bien son projet.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Pierre Dufils, Auteur ; Claude Lopater, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Analyse les opérations comptables et financières pour les activités courantes ou plus spécifiques comme les établissements multiples, les accords de coopération, les fusions, etc. Définit les relations de la comptabilité avec la fiscalité, le co[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Pierre Dufils, Auteur ; Claude Lopater, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Analyse les opérations comptables et financières pour les activités courantes ou plus spécifiques comme les établissements multiples, les accords de coopération, les fusions, etc. Définit les relations de la comptabilité avec la fiscalité, le co[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Synthétise, analyse et commente plus de 1.500 pages du code général des impôts, de nombreuses pages du $$Journal officiel$$, des circulaires administratives et des extraits de jurisprudence. Renseigne sur les droits du contribuable, permet de ch[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Un panorama complet de la réglementation sociale française avec plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice synthétisés, analysés et commentés. Avec u[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Alain Couret, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Notions fondamentales sur les sociétés suivies de l'étude des règles de fonctionnement communes et propres à chaque type de société puis spécifiques aux sociétés et groupements particuliers (société en participation, société créée de fait, group[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Ce mémento étudie tout ce qui constitue le salaire (fixation, calcul, paiement...) et tout ce qui influence le salaire (situations ou statuts particuliers), présente tous les prélèvements sociaux et fiscaux et propose toutes les méthodes de comp[...]![]()
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Expose les mesures (d'ordre interne et conventionnelles) prises notamment par la France pour lutter contre l'évasion fiscale internationale, présente le régime juridique et fiscal d'une trentaine de "paradis fiscaux" et de régimes ou de zones à [...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2001Après la présentation du cadre juridique et familial de l'acquisition et de la détention du patrimoine (notamment les incidences des régimes matrimoniaux), étudie en détail les aspects juridiques et fiscaux des placements mobiliers ou financiers[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2003Après la présentation du cadre juridique et familial de l'acquisition et de la détention du patrimoine (notamment les incidences des régimes matrimoniaux), étudie en détail les aspects juridiques et fiscaux des placements mobiliers ou financiers[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Après la présentation du cadre juridique et familial de l'acquisition et de la détention du patrimoine (notamment des incidences des régimes matrimoniaux), étudie en détail les aspects juridiques et fiscaux des placements mobiliers ou financiers[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2001Présente le régime juridique, fiscal et social de ce pays, ainsi que les conventions fiscales avec la France.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Pierre Dufils, Secrétaire ; Claude Lopater, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1999Présente, article par article, le texte de loi du nouveau PCG, les commentaires des auteurs, la mise en évidence immédiate des changements, la correspondance (près de 2.000 références) avec les textes antérieurs et le lien avec le $$Mémento comp[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2000Les aspects juridiques de la création d'entreprise : régime fiscal et social du créateur, formalités à accomplir, aides à la création...![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Ariane Beetschen, Auteur ; Philippe Bozzacchi, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2005Présente, en détail et avec des exemples pratiques, la déclaration des échanges de biens dans la Communauté européenne et établit un lien constant avec les autres obligations : la déclaration de chiffre d'affaires CA 3 et les registres. Prend en[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2000Analyse conjointement les problèmes fiscaux, juridiques et comptables liés à la facturation et les problèmes d'organisation interne.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2006Présente l'intérêt du régime avec la définition du périmètre du groupe, du résultat d'ensemble, de la plus ou moins-value, de la sortie. Analyse les opérations de restructuration, l'imposition, le paiement, le régime des distributions et le cont[...]![]()
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Anne Charvériat, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Auteur ; Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2004Présente l'intérêt du régime avec la définition du périmètre du groupe, du résultat d'ensemble, de la plus ou moins-value, de la sortie. Analyse les opérations de restructuration, l'imposition, le paiement, le régime des distributions et le cont[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Metteur en scène, réalisateur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2005Présente l'ensemble des conséquences fiscales des différentes catégories de restructurations auxquelles les entreprises peuvent participer : fusions, scissions, apports partiels d'actif, opérations mettant en présence des sociétés étrangères.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2002Un guide d'assistance à la rédaction des déclarations ou des réclamations contentieuses. Il réalise également une étude point par point de toutes les composantes de l'impôt, du champ d'application jusqu'aux délais de paiement.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2006Un guide d'assistance à la rédaction des déclarations ou des réclamations contentieuses. Il réalise également une étude point par point de toutes les composantes de l'impôt, du champ d'application jusqu'aux délais de paiement.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2004Regroupe en un seul volume toute la législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Regroupe en un seul volume toute la législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales.![]()
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Traité pratique permettant à tout actionnaire possédant des parts minoritaires dans une société de faire valoir ses droits et de connaître les moyens de contrôle à sa disposition : demande d'expertise, droit d'opposition, protection contre l'abu[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Présente la réforme du divorce, conséquence de la loi du 13 mai 2004. Fait le point des nouvelles procédures et des conséquences entre époux, patrimoniales, fiscales et sociales de la nouvelle législation, de ses implications pour les enfants. E[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Stéphane Martin, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présente la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005, applicable aussi aux professions libérales, qui révolutionne le droit des procédures collectives grâce au renforcement de la prévention, à une nouvelle procédure de sauvegarde, un[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2003Les principales opérations bancaires intéressant l'entreprise ainsi que les sûretés pouvant être demandées par les banques à l'occasion de ces opérations.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2004Décrit les régimes obligatoires et complémentaires de retraite et de prévoyance pour les salariés et les non salariés. A jour des réformes de 2004 sur les retraites et l'assurance maladie.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Les cahiers Francis Lefebvre | 2004Explique aux entreprises les démarches à suivre pour rompre un contrat de travail en toute légalité. Traite des différents motifs admis (licenciement pour motif personnel, ou économique, licenciement d'un représentant du personnel, retraite, rup[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2003Le régime juridique, fiscal, social et comptable du Royaume-Uni et les conventions fiscales avec la France.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004Dresse un panorama des aspects juridiques et fiscaux (droit des sociétés, droit fiscal, droit commercial, réglementation sociale) liés à l'implantation d'une entreprise dans cinq pays d'Europe.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2000Traite tous les aspects du régime juridique de ce type de société : constitution, gérance, associés, cession de parts sociales, dissolution et liquidation de la société. Contient aussi de nombreuses analyses de jurisprudence et de doctrine.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Un panorama complet de la réglementation sociale française : plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice sont synthétisés, analysés et commentés. Intè[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Code pratique Francis Lefebvre | 2006Regroupe l'ensemble des textes du code du travail et l'essentiel des textes du code de la sécurité sociale, complétés de divers textes utiles aux spécialistes du droit social. Contient des extraits du code général des impôts, du code du commerce[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Alain Couret, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001Etudie en détail le nouveau régime des sociétés par actions simplifiées. Propose des modèles de statuts de SAS et des formules de clauses.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Etude des règles de fonctionnement des sociétés civiles en matière de constitution, d'administration, de fiscalité, de décisions collectives, de comptabilité, de statut des associés, etc. Présente ensuite les règles spécifiques des différents ty[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Informations sur le droit des sociétés : règles de constitution et de fonctionnement, dissolution de chaque forme sociale, rachat ou fusion de sociétés... Nombreuses fonctionnalités de recherche (à partir des mots, de la table alphabétique, d'un[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Chavériat, Secrétaire ; Alain Couret, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Notions fondamentales sur les sociétés suivies de l'étude des règles de fonctionnement communes et propres à chaque type de société (en nom collectif, à responsabilité limitée, anonyme, en commandite simple et par actions...) puis spécifiques au[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2003Descriptif exaustif du régime fiscal des sociétés commerciales de personnes par type de sociétés. Prend en compte leur évolution respective (dissolution et liquidation), les paramètres internationaux et les changements stratégiques adoptés.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Exposé en situation de la réforme des successions et des libéralités. Pour chaque thème (dévolution légale, rapport, réduction, libéralités de résidence, etc.), l'ouvrage explique ce qui change et ne change pas. Les implications de la réforme so[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2001Présente le régime juridique, fiscal, social et comptable de ce pays, ainsi que les conventions fiscales avec la France.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2003Permet de comprendre et d'utiliser les règles communautaires qui complètent la législation française en matière sociale, de circulation des biens, des personnes et des capitaux, de protection des consommateurs, de réglement de litiges, de marché[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Permet de comprendre et d'utiliser les règles communautaires qui complètent la législation française en matière sociale, de circulation des biens, des personnes et des capitaux, de protection des consommateurs, de réglement de litiges, de marché[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Référence en matière de droit de l'urbanisme et de la construction, traite des opérations préalables à la construction (documents d'urbanisme, opérations d'aménagement, permis de construire, taxes et participations d'urbanisme), des opérations d[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligati[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Un guide pratique, divisé en 30 dossiers thématiques actualisés, pour faciliter les démarches de la vie quotidienne, faire valoir ses droits, protéger sa famille, faire fructifier son patrimoine... Cette édition contient un dossier vie privée.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Un guide pratique, divisé en 30 dossiers thématiques actualisés, pour faciliter les démarches de la vie quotidienne, faire valoir ses droits, protéger sa famille, faire fructifier son patrimoine, etc.