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François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1998Présente le droit de la vente immobiière depuis le début jusqu'à la fin de la réalisation de l'opération, en essayant de couvrir la plupart des situations que l'on rencontre dans la pratique.texte imprimé
Jacques de Guerny, Auteur ; Jean-Claude Guiriec, Auteur | Paris : Delmas | Droit des affaires | 1998Les budgets et tableaux de bord, les stratégies et plans d'entreprise, les acteurs et les techniques, les documents de travail (tableaux et graphiques, glossaire).texte imprimé
Explique les règles juridiques de la copropriété : différenciation parties privatives-parties communes, les droits et devoirs du copropriétaire, les charges, le fonctionnement du conseil syndical, du syndicat des copropriétaires, du syndic de co[...]texte imprimé
Explique les règles juridiques de la copropriété : différenciation parties privatives-parties communes, les droits et devoirs du copropriétaire, les charges, le fonctionnement du conseil syndical, du syndicat des copropriétaires, du syndic de co[...]texte imprimé
Guide du régime juridique de la copropriété, des droits et obligations des copropriétaires et de leurs rapports avec le syndic. Les points principaux de la gestion et de l'administration de la copropriété. A jour des textes entrés en vigueur en [...]texte imprimé
Guide du régime juridique de la copropriété, décrit les droits et obligations des copropriétaires et leurs rapports avec le syndic. Présente les points principaux de la gestion et de l'administration de la copropriété. Intègre des contrats et fo[...]texte imprimé
Un guide du régime juridique de la copropriété. Une approche complète et concrète du statut, de la structure et de l'administration de la copropriété.texte imprimé
Explique comment créer et gérer une association (statuts, présidence, financement, adhésion) tout en restant en règle avec le droit. Contient des modèles de lettres ou de formulaires à réutiliser.texte imprimé
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur ; Isabelle Marouard, Secrétaire ; Cécile Lardière, Secrétaire | Paris : Delmas | Delmas express, ISSN 0750-3431 | 2005Présentation de l'ensemble des conseils pour créer et gérer au mieux sa société anonyme à responsabilité limitée (SARL). Aborde divers points comme la définition préalable du projet, l'étude du marché, la stratégie commerciale à adopter, ses pré[...]texte imprimé
Présente et analyse les dispositions légales et règlementaires qui concernent les délégués du personnel et les délégués syndicaux, en mettant en exergue le rôle central qu'ils peuvent être amenés à jouer dans l'entreprise ou l'établissement. A j[...]texte imprimé
Evelyn Bledniak, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2000Présente et analyse les dispositions légales et règlementaires des délégués du personnel, en mettant en exergue le rôle central qu'ils peuvent être amenés à jouer dans l'entreprise ou l'établissement.texte imprimé
Catherine Lalanne-Gobet, Auteur ; Patrice de Candé, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1998Les droits des dessins et modèles de l'entreprise, appelés également les arts appliqués ou le design industriel, ont connu un développement exponentiel dans notre économie, tant la forme prend l'importance dans le choix du consommateur, même pou[...]texte imprimé
Fabrice François, Auteur ; Isabelle Maigret, Auteur ; Ambroise Marlange, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Apporte une vision globale de la fonction de dirigeant d'entreprise : accès à la fonction de dirigeant, statut social et fiscal, conséquences patrimoniales, opérations patrimoniales entre le dirigeant et la société, conditions d'exercice de la f[...]texte imprimé
Maurice-Christian Bergerès, Auteur ; Philippe Duprat, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1994Connaître ses droits et obligations n'est pas chose aisée pour le dirigeant d'une société commerciale, tant les types de sociétés et les statuts sont divers. Les auteurs analysent la qualité de dirigeant social : aptitude, nominations, pouvoirs,[...]texte imprimé
Les quatre cas de divorce possibles : par consentement mutuel, sur demande conjointe ou acceptée, pour rupture de la vie commune ou pour faute. La procédure correspondant à chacun des cas, ainsi qu'aux mesures provisoires, les preuves et les voi[...]