GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (249)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Droit et devoirs des propriétaires des locaux à usage d'habitation ou professionnels. Traite de la loi du 1er septembre 1948 et de la loi du 23 décembre 1986 abrogée partiellement par la loi du 6 juillet 1989 ainsi que les modifications apportée[...]texte imprimé
Les règles de droit selon les différents secteurs locatifs.texte imprimé
Hervé Des Lyons, Auteur ; Yves Rouquet, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2005Aborde les rapports locatifs entre bailleur et locataire : contrat, statuts, obligations, garanties, réparations, charges... Présente des conseils, les textes législatifs et réglementaires et des modèles types. A jour de la loi de cohésion socia[...]texte imprimé
Guy Cotton, Auteur ; Jean-Louis Chandellier, Auteur ; Blandine Saget, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2004Véritable guide pratique qui tient compte de la jurisprudence actuelle. Propose un modèle de contrat de bail à ferme, et procède en outre à un examen rapide de dispositions qui, en dehors des baux proprement dits, concernent directement les bail[...]texte imprimé
Guy Cotton, Auteur ; Robert Randier, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1999Véritable guide pratique qui tient compte de la jurisprudence actuelle. Propose un modèle de contrat de bail à ferme, et procède en outre à un examen rapide de dispositions qui, en dehors des baux proprement dits, concernent directement les bail[...]texte imprimé
Guy Cotton, Auteur ; Robert Randier, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1993Véitable guide pratique qui tient compte de la jurisprudence actuelle. Propose un modèle de contrat de bail à ferme, et procède en outre à un examen rapide de dispositions qui, en dehors des baux proprement dits, concernent directement les baill[...]texte imprimé
Guide pratique à l'usage des vendeurs et des acquéreurs d'un appartement ou d'une maison. Présentation en 9 dossiers de tout ce qu'il faut savoir pour vendre ou acheter son logement.texte imprimé
Comment organiser sa succession ? Que peut-on faire et comment ? Comment réduire les droits de succession ? Comment avantager quelqu'un ? Comment protéger le conjoint survivant ? Ce guide s'adresse à tous pour savoir ce qu'il est possible de fai[...]texte imprimé
Comment et quand investir ? Pourquoi privilégier le PEA ? Comment passer ses ordres ? Quand faut-il acheter et vendre ? Quels sont les avantages d'Internet ? A l'aide d'exemples chiffrés, l'auteur répond à toutes ces questions. Il explique aussi[...]texte imprimé
Guide juridique destiné au président d'une société de chasse : gérer son territoire, conclure des baux de chasse, organiser l'exercice de la chasse, indemniser pour les dégâts, contrôler ses chasseurs, obtenir des financements, etc.texte imprimé
Maureen Dujoncquoy, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Delmas | Parcours d'entrepreneurs | 2006A travers la présentation des différents statuts de l'entreprise et de leur comparaison, l'ouvrage accompagne l'entrepreneur dans le choix du statut juridique de sa société.texte imprimé
Evelyn Bledniak, Auteur ; Sandra Guérinot, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Présentation des dispositions légales et réglementaires relatives aux attributions des comités d'entreprise (français, européen, d'établissement, central d'entreprise, de groupe, interentreprises). Contient les textes réglementaires. A jour de l[...]texte imprimé
Evelyn Bledniak, Auteur ; Sandra Guérinot, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Présentation des dispositions légales et réglementaires relatives aux attributions des comités d'entreprise (français, européen, d'établissement, central d'entreprise, de groupe, interentreprises). Contient les textes réglementaires. A jour de l[...]texte imprimé
Evelyn Bledniak, Auteur ; Sandra Guérinot, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2002Présentation des dispositions légales et réglementaires relatives au comité d'entreprise et aux institutions dérivées. Analyse et interprétation de la jurisprudence qui apparaît en ce domaine novatrice. Avec aussi des réponses aux problèmes quot[...]texte imprimé
Présentation des dispositions légales et réglementaires relatives au comité d'entreprise et aux institutions dérivées. Analyse et interprétation de la jurisprudence qui apparaît en ce domaine novatrice. Avec aussi des réponses aux problèmes quot[...]