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Frédéric Masquelier, Auteur ; Nicolas Simon de Kergunic, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2000Description et analyse de cette nouvelle forme de société : création, fonctionnement, responsabilité des associés... Présentation comparative des opportunités offertes par le SAS et des modalités de transformation des sociétés existantes SARL, S[...]texte imprimé
Aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la constitution et de la gestion de la SARL. Mise à jour pour la jurisprudence et les textes de référence.texte imprimé
Aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la constitution et de la gestion de la SARL. Mise à jour pour la jurisprudence et les textes de référence.texte imprimé
Michel Bühl, Auteur ; Daniel Alvera, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Tout savoir sur la création et la gestion d'une SCI (société civile immobilière) et sur les avantages patrimoniaux qu'elle représente. Comprend cinq grandes parties : création, associés, fonctionnement, fiscalité, règles propres aux principaux t[...]texte imprimé
Christian Laurent, Auteur ; Thierry Vallée, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1999Les caractéristiques des sociétés commerciales ouvertes, depuis le 1er janvier 1992, à l'ensemble des professions libérales : SEL à responsabilité limitée, SEL unipersonnelle, SEL à forme anonyme, SEL en commandites par actions et société de par[...]texte imprimé
Expose les caractéristiques des sociétés commerciales ouvertes, depuis le 1er janvier 1992, à l'ensemble des professions libérales (SEL à responsabilité limitée, SEL unipersonnelle, SEL à forme anonyme, SEL en commandite par actions et société d[...]texte imprimé
Serge Peyret, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2000Description et analyse des relations contractuelles de sous-traitance. Accompagnement dans la construction d'un contrat de sous-traitance.texte imprimé
Gérald Bigle, Auteur ; Dan Roskis, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1997Une approche juridique et fiscale du contrat sur le plan pratique.texte imprimé
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Christian Taithe, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2007Présentation de la manière de recueillir une succession, de la régler et de la déclarer. Avec des annexes récapitulatifs, des barèmes, les textes légaux et des lettres types. A jour de la loi du 23 juin 2006 réformant les successions.texte imprimé
Christian Taithe, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2004Explique comment recueillir une succession, la régler et la déclarer. Avec des annexes récapitulatifs, des barèmes, les textes légaux et des lettres types.texte imprimé
Présente la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers, en vigueur depuis le 1er août 1995 et applicable aux procédures en cours, issue de la loi n°95-125 du 8 février 1995 et du décret n°95-660 du 9 mai 1995.texte imprimé
Emmanuel Brancaleoni, Auteur ; Frédéric Masquelier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Guide juridique et fiscal des méthodes de transmission à titre gratuit et de cession à titre onéreux des entreprises en fonction de leur secteur d'activité. Traite de la recherche des opportunités, de l'organisation de la transmission, de l'audi[...]texte imprimé
Emmanuel Brancaleoni, Auteur ; Frédéric Masquelier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2002Guide juridique et fiscal des méthodes de transmission à titre gratuit et de cession à titre onéreux des entreprises en fonction de leur secteur d'activité : recherche des opportunités, organisation de la transmission, audit et estimation de la [...]texte imprimé
Etienne Riondet, Auteur ; Hervé Sédillot, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Présentation des différents moyens permettant de transmettre son patrimoine : des moyens traditionnels (testament et donation) aux moyens plus originaux (société civile immobilière, holding familiale, assurance vie). Fait le point sur les décisi[...]