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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (249)
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Présente une synthèse sur toutes les attributions du maire concernant l'ordre public. Il apporte toute l'information théorique nécessaire et présente des cas pratiques d'interventions.![]()
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Thierry Delesalle, Auteur ; Jean-Louis Monnot, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2006Guide juridique de l'activité des marchands de biens dans ses dimensions fiscales, juridiques et contractuelles. A jour de la loi de finances concernant le calcul des plus-values et la question des ventes d'immeubles à la découpe. Présente égale[...]![]()
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Jean-Louis Monnot, Auteur ; Thierry Delesalle, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2003Guide juridique de l'activité des marchands de biens dans ses dimensions fiscales, juridiques et contractuelles. Mise à jour législative à la suite de la loi SRU de décembre 2000. Jurisprudence et réglementation sur le statut fiscal du marchand [...]![]()
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Bernard Valeyre, Auteur ; Jean-Louis Monnot, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2000Guide juridique de l'activité des marchands de biens dans ses dimensions fiscales, juridiques et contractuelles.![]()
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INSTITUT DE L'ÉPARGNE IMMOBILIÈRE ET FONCIÈRE, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2004Dresse un panaorama du marché immobilier d'habitation et de bureaux français en donnant des indications sur l'offre, la demande, les prix et les perspectives d'évolution.![]()
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Dresse un panorama du marché immobilier français pour l'année 2005 (logement, bureaux, investissement) en donnant des indications sur l'offre, la demande, les prix et les perspectives d'évolution.![]()
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Panorama du marché immobilier français (logement, bureaux, investissement) avec des indications sur l'offre, la demande, les prix et les perspectives d'évolution.![]()
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Traite du régime juridique des marchés de travaux de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Cet ouvrage définit les diverses catégories de contrats de travaux du secteur public, et analyse l'ensemble du régim[...]![]()
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Nathalie Dreyfus, Auteur ; Béatrice Thomas, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Répond de manière pratique et opérationnelle au droit des brevets et des marques, grâce à de nombreux exemples concrets et à des propositions de clauses-types, aux interrogations concernant la création et l'acquisition des droits dans le domaine[...]![]()
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Nathalie Dreyfus, Auteur ; Béatrice Thomas, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2002Répond de manière pratique et opérationnelle, grâce à de nombreux exemples concrets et à des propositions de clauses-types, aux interrogations concernant la création et l'acquisition des droits dans le domaine de la propriété industrielle.![]()
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Comment négocier son départ de l'entreprise, voulu par le salarié ou par l'employeur ? Que peut-on imaginer ? Que peut-on exiger ? Comment organiser cette transaction ? L'auteur, avocat spécialisé en droit social, donne des conseils et attire l'[...]![]()
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Eric Mercaton, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Marc Rousseau, Metteur en scène, réalisateur ; EURA-AUDIT INTERNATIONAL, Éditeur scientifique | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Une approche simplifiée des normes comptables IAS et IFRS qui s'appuie sur divers exemples.![]()
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Explique les règles qui régissent le contrat avec une nounou. S'adresse principalement aux parents employeurs afin de savoir ce qu'il est possible de faire. De nombreuses pistes permettent de surmonter les problèmes et de mieux gérer cette relat[...]![]()
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Le point sur le droit des successions et des héritages.![]()
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Le point sur le pacte civil de solidarité.