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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (249)
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Lionel Bochurberg, Auteur | Paris : Delmas | Droit de la propriété littéraire, artistique, industrielle | 2001Guide juridique de la création et des applications de l'Internet et du multimédia.![]()
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Jean-Claude Bourdais, Auteur ; Serge Grzybowski, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1991Grâce à une approche pratique et une analyse des particularités des marchés, cet ouvrage permet de comprendre l'évolution constante de ceux-ci et de remédier à l'ampleur des risques encourus.![]()
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Patrick Auvret, Auteur | Paris : Delmas | Droit de la propriété littéraire, artistique, industrielle | 1994La qualité de journaliste impose des règles relatives à la responsabilité civile et pénale (protection de la vie privée, accès aux documents administratifs ou concernant la défense, diffamation...) et des dispositions qui protègent particulièrem[...]![]()
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Hubert Flichy, Auteur ; Laurent Gamet, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Répond aux différentes questions portant sur les motifs du licenciement et l'exigence d'une cause réelle et sérieuse, sur les protections particulières, sur la procédure et les effets et sur le contentieux. A jour des récentes réformes législati[...]![]()
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Les conditions de forme et de fond, la faute et le préavis, les indemnités, les dommages intérêts, le reçu pour solde de tout compte, l'exception de prescription ou la transaction, le certificat de travail et la clause de non-concurrence, les sa[...]![]()
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Hubert Flichy, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Répond aux différentes questions portant sur les motifs du licenciement et l'exigence d'une cause réelle et sérieuse, sur les protections particulières, sur la procédure et les effets et sur le contentieux. A jour des récentes réformes législati[...]![]()
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Prend en compte les dispositions du nouveau code de procédure civile ainsi que la réforme des procédures civiles d'exécution.![]()
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Fait le tour de la réglementation en matière de location immobilière, des obligations du bailleur à celles du locataire.![]()
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Fait le tour de la règlementation en matière de location immobilière, des obligations du bailleur à celles du locataire.![]()
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Commentaire de la loi : conseils pratiques, définition des termes, situations...![]()
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Gérard Arnaud, Auteur ; Jean Louvet, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1985Expose les règles et la pratique des lotissements et des divisions de propriété.![]()
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Présente les principaux textes relatifs au nuisances et aux servitudes du voisinage (bruits, odeurs et fumées...). Renseigne sur la procédure à suivre dans la recherche d'une solution amiable ou d'une action en justice, avec des modèles de lettr[...]![]()
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Permet de comprendre le fonctionnement d'un compte bancaire et de mieux gérer les relations avec son banquier : le crédit, le découvert, les chèques, la carte bancaire, les placements, les garanties, l'interdiction bancaire, les frais et les agi[...]