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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (249)
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Francis Jaouen, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Explique les méthodes de gestion et techniques comptables adaptées aux organismes à but non lucratif : comptes, bilans, inventaires, gestion financière, (financement, trésorerie), contrôle de gestion (prévisions, calcul du coût de revient, évalu[...]texte imprimé
Pascal Gareau, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2000110 fiches répondant aux problèmes que rencontre tout opérateur immobilier. Chaque étape du cycle est évoquée : construire, vendre, louer, assurer la maintenance et la sécurité de l'immeuble. Tous les aspects sont traités : fiscalité, urbanisme,[...]texte imprimé
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Olivier Chénedé, Auteur ; Dominique Jourdan, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Guide juridique qui décrit les différents types de contrat de travail qui existent en France, ainsi que leur cas d'utilisation. Aborde également la conclusion, l'exécution et la rupture du contrat. Propose de nombreux modèles de contrats, d'exem[...]texte imprimé
Olivier Chénedé, Auteur ; Dominique Jourdan, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Guide juridique qui décrit les différents types de contrat de travail qui existent en France, ainsi que leur cas d'utilisation. Aborde également la conclusion, l'exécution et la rupture du contrat. Propose de nombreux modèles de contrats, d'exem[...]texte imprimé
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Tient compte de l'actualité en droit de l'informatique : dimension européenne, évolution de la jurisprudence en matière de groupe de contrats, audit informatique.texte imprimé
Jean Champion, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Décrit les différents régimes matrimoniaux, leurs conséquences sur la composition des patrimoines, les pouvoirs respectifs des époux et la protection dont bénéficient les entrepreneurs, commerçants et artisans. Propose des modèles types de contrats.texte imprimé
Etude des principes, écrits ou verbaux, qui régissent les contrats de travail.texte imprimé
Etude des principes, écrits ou verbaux, qui régissent les contrats de travail.texte imprimé
François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1998Présente le droit de la vente immobiière depuis le début jusqu'à la fin de la réalisation de l'opération, en essayant de couvrir la plupart des situations que l'on rencontre dans la pratique.texte imprimé
Jacques de Guerny, Auteur ; Jean-Claude Guiriec, Auteur | Paris : Delmas | Droit des affaires | 1998Les budgets et tableaux de bord, les stratégies et plans d'entreprise, les acteurs et les techniques, les documents de travail (tableaux et graphiques, glossaire).texte imprimé
Explique les règles juridiques de la copropriété : différenciation parties privatives-parties communes, les droits et devoirs du copropriétaire, les charges, le fonctionnement du conseil syndical, du syndicat des copropriétaires, du syndic de co[...]texte imprimé
Explique les règles juridiques de la copropriété : différenciation parties privatives-parties communes, les droits et devoirs du copropriétaire, les charges, le fonctionnement du conseil syndical, du syndicat des copropriétaires, du syndic de co[...]texte imprimé
Guide du régime juridique de la copropriété, des droits et obligations des copropriétaires et de leurs rapports avec le syndic. Les points principaux de la gestion et de l'administration de la copropriété. A jour des textes entrés en vigueur en [...]texte imprimé
Guide du régime juridique de la copropriété, décrit les droits et obligations des copropriétaires et leurs rapports avec le syndic. Présente les points principaux de la gestion et de l'administration de la copropriété. Intègre des contrats et fo[...]texte imprimé
Un guide du régime juridique de la copropriété. Une approche complète et concrète du statut, de la structure et de l'administration de la copropriété.texte imprimé
Explique comment créer et gérer une association (statuts, présidence, financement, adhésion) tout en restant en règle avec le droit. Contient des modèles de lettres ou de formulaires à réutiliser.texte imprimé
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur ; Isabelle Marouard, Secrétaire ; Cécile Lardière, Secrétaire | Paris : Delmas | Delmas express, ISSN 0750-3431 | 2005Présentation de l'ensemble des conseils pour créer et gérer au mieux sa société anonyme à responsabilité limitée (SARL). Aborde divers points comme la définition préalable du projet, l'étude du marché, la stratégie commerciale à adopter, ses pré[...]texte imprimé
Présente et analyse les dispositions légales et règlementaires qui concernent les délégués du personnel et les délégués syndicaux, en mettant en exergue le rôle central qu'ils peuvent être amenés à jouer dans l'entreprise ou l'établissement. A j[...]texte imprimé
Evelyn Bledniak, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2000Présente et analyse les dispositions légales et règlementaires des délégués du personnel, en mettant en exergue le rôle central qu'ils peuvent être amenés à jouer dans l'entreprise ou l'établissement.texte imprimé
Catherine Lalanne-Gobet, Auteur ; Patrice de Candé, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1998Les droits des dessins et modèles de l'entreprise, appelés également les arts appliqués ou le design industriel, ont connu un développement exponentiel dans notre économie, tant la forme prend l'importance dans le choix du consommateur, même pou[...]texte imprimé
Fabrice François, Auteur ; Isabelle Maigret, Auteur ; Ambroise Marlange, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Apporte une vision globale de la fonction de dirigeant d'entreprise : accès à la fonction de dirigeant, statut social et fiscal, conséquences patrimoniales, opérations patrimoniales entre le dirigeant et la société, conditions d'exercice de la f[...]texte imprimé
Maurice-Christian Bergerès, Auteur ; Philippe Duprat, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1994Connaître ses droits et obligations n'est pas chose aisée pour le dirigeant d'une société commerciale, tant les types de sociétés et les statuts sont divers. Les auteurs analysent la qualité de dirigeant social : aptitude, nominations, pouvoirs,[...]texte imprimé
Les quatre cas de divorce possibles : par consentement mutuel, sur demande conjointe ou acceptée, pour rupture de la vie commune ou pour faute. La procédure correspondant à chacun des cas, ainsi qu'aux mesures provisoires, les preuves et les voi[...]texte imprimé
Adeline Daste, Auteur ; Aude Morgen-Guillemin, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Aborde les cas de divorce possibles, les procédures correspondant à chacun d'eux, les conséquences patrimoniales et familiales, notamment pour les enfants. Développements spécifiques concernant la séparation des couples non-mariés. Dresse un bil[...]texte imprimé
Adeline Daste, Auteur ; Aude Morgen-Guillemin, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Aborde les cas de divorce possibles, les procédures correspondant à chacun d'eux, les conséquences patrimoniales et familiales, notamment pour les enfants. Développements spécifiques concernant la séparation des couples non mariés. Propose de ri[...]texte imprimé
Dominique Mélès, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Présentation de 100 tableaux synoptiques permettant de saisir rapidement les mécanismes à l'oeuvre en matière de droit civil et commercial.texte imprimé
Dominique Mélès, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2004Présente 100 tableaux synoptiques permettant de saisir rapidement les mécanismes à l'oeuvre en matière civile et commerciale.texte imprimé
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Jérôme Bonnard, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1997Présente les principes juridiques fondamentaux et les pratiques des assurances. A jour au 31 mars 1997.texte imprimé
Le droit de préemption urbain s'exerce aujourd'hui au travers de deux institutions : le droit de préemption urbain (DPU), essentiellement communal, les zones d'aménagement différé (ZAD), qui relèvent de l'autorité administrative. Elles sont exam[...]texte imprimé
Gérard Araud, Auteur ; Benoît Rupied, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1994Exposé méthodique à jour au 15 décembre 1993.texte imprimé
Xavier Linant de Bellefonds, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1997Prend en compte les changements intervenus dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle, du fait de l'impact des technologies nouvelles (satellites, informatique, réseaux, etc.) sur la circulation de l'information et des produits cult[...]texte imprimé
Explique tous les détails de la réglementation liée à l'utilisation de l'automobile : permis à points, excès de vitesse et radars, alcool et stupéfiants, règles de stationnement, procès verbaux, amendes, accidents, etc. Avec les articles les plu[...]texte imprimé
Quels sont les droits du malade hospitalisé ? L'auteur a travaillé à l'Assistance publique des hôpitaux de Paris, il apporte ici une somme d'expériences, qui couvre aussi bien le détail (droit de continuer à voir son médecin de famille ou de pra[...]texte imprimé
Analyse les règles concernant le divorce suite aux lois de mars et mai 2004 sur l'autorité parentale et la pacification du divorce. Deux ans après la première édition, fait le point sur l'évolution du comportement des couples et de la justice.texte imprimé
Ce guide s'adresse à tous les plaisanciers, adeptes du moteur ou de la voile, et les accompagne, de l'achat du bateau au mouillage, en passant par l'entretien et les modes de financement, le prêt et la location, les garanties et recours possibles.texte imprimé
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Philippe Peyramaure, Auteur ; Pierre Sardet, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Les problèmes financiers, juridiques et fiscaux auxquels sont confrontées les entreprises en difficulté et leurs partenaires.texte imprimé
Philippe Peyramaure, Auteur ; Pierre Sardet, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2002Les problèmes financiers, juridiques et fiscaux auxquels sont confrontées les entreprises en difficulté et leurs partenaires.texte imprimé
Michel Magnien, Auteur | Paris : Delmas | Droit de la propriété littéraire, artistique, industrielle | 1995Traite de l'aspect fiscal, des aides au secteur privé ainsi que des réglementations spécifiques à certains spectacles, des pratiques contractuelles, avec des modèles de contrats, des conventions avec les sociétés d'auteurs, du contrat d'engageme[...]texte imprimé
Jean de Faultrier, Auteur ; P. Roquet, Auteur | Paris : Delmas | Création et gestion juridique de l'entreprise | 1999Prenant en compte les modifications légales, cette édition approfondit l'analyse des régimes juridique, fiscal et social. Avec des formules types.texte imprimé
Jean de Faultrier, Auteur ; Patrick Roquet, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Prend en compte l'introduction de la loi NRE du 15 mai 2001 qui autorise les apports en industrie et qui aborde les conséquences de la dissolution de l'EURL ou la variabilité du capital. Approfondit l'analyse des régimes juridique, fiscal et soc[...]texte imprimé
Jean de Faultrier, Auteur ; Patrick Roquet, Auteur | Paris : Delmas | Création et gestion juridique de l'entreprise | 2002Prend en compte l'introduction de la loi NRE du 15 mai 2001 qui autorise les apports en industrie et qui aborde les conséquences de la dissolution de l'EURL ou la variabilité du capital. Approfondit l'analyse des régimes juridique, fiscal et soc[...]texte imprimé
Présente, de manière globale et synthétique, la coopération policière et judiciaire européenne.texte imprimé
Synthèse des questions que doit appréhender un futur expert : de son inscription sur les listes à la présentation d'un rapport devant une juridiction civile, administrative, pénale, administrative, en passant par la déontologie, la possibilité d[...]texte imprimé
Passe en revue les questions que doit appréhender un futur expert : de son inscription sur les listes à la présentation d'un rapport devant une juridiction civile, administrative, pénal, administrative... en passant par la déontologie, la possib[...]texte imprimé
Jacques Boulez, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2002Les règles applicables aux expertises ordonnées par les différentes juridictions civile, administrative, pénale et sociale.