GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (4)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Pierre Sirinelli, Auteur ; Frédéric Pollaud-Dulian, Auteur ; Sylviane Durrande, Auteur ; Georges Bonet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2002Divisé en trois parties : la partie législative issue de la codification de 1992 ; la partie réglementaire regroupant les dispositions d'application dans la forme que leur a donné la codification de 1995 ; un appendice regroupant les textes de d[...]
texte imprimé
Etude approfondie du droit français de la propriété littéraire et artistique, avec de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé et d'importants développements sur le droit international et les droits connexes. Reproduit et[...]
texte imprimé
Etude approfondie de la doctrine du droit de destination confrontée à celle de l'épuisement du droit, et plaidoyer pour une construction française du droit d'auteur et la sauvegarde des intérêts des créateurs.
texte imprimé
Etudie cette matière dans ses divers aspects : les innovations industrielles (brevets d'invention), les obtentions végétales, les dessins et modèles, les signes distinctifs (nom commercial, enseigne, dénomination sociale), les signes distinctifs[...]
