GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la sous-collection (67)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2000Expose les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence) dans une première partie; la seconde décrit le déroulement de procès au long de ses diverses étapes.![]()
texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 1998Expose les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence) dans une première partie; la seconde décrit le déroulement de procès au long de ses diverses étapes. Rend compte des dernières réformes législat[...]![]()
texte imprimé
Exposé complet sur l'organisation judiciaire et le déroulement des procès.![]()
texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2006Développe l'ensemble de la procédure pénale française et les différentes phases du procès. Etudie la juridiction pénale, l'organisation judiciaire et la compétence pénale.![]()
texte imprimé
Fait état des réformes et des projets en cours, tout en développant l'ensemble de la procédure pénale, c'est-à-dire l'étude de l'organisation judiciaire pour la matière pénale.![]()
texte imprimé
Analyse des règles de droit interne et international régissant le droit d'auteur ainsi que les droits accordés aux artistes interprètes, aux producteurs de phonogrammes et aux entreprises de radiodiffusion. Prend en compte les nouveaux outils in[...]![]()
texte imprimé
Jean Vincent, Auteur ; Jacques Prévault, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2001Tient compte des textes réglementaires récents et fait référence à la loi du 29 juillet 1998 sur le surendettement des particuliers qui prend certaines mesures pour freiner les saisies immobilières dirigées contre les débiteurs surendettés.