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Analyse des différents facteurs, individuels et sociaux, de criminalité, particulièrement ceux de la délinquance juvénile, les problèmes de l'alcoolisme et de la drogue. Décrit les différents types de crimes et de criminels. A jour de la loi du [...]texte imprimé
Analyse des différents facteurs, individuels et sociaux, de criminalité, particulièrement ceux de la délinquance juvénile, les problèmes de l'alcoolisme et de la drogue. Décrit les différents types de crimes et de criminels.texte imprimé
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ClaudeJ. Berr, Auteur ; Hubert Groutel, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2004Traite des opérations et de l'activité d'assurance ainsi que des règles relatives aux contrats d'assurance.texte imprimé
Etudie le cadre juridique de l'activité bancaire : structure de la profession, réforme de la Banque de France et réglementation de l'activité bancaire. Examine ensuite les mécanismes juridiques des opérations bancaires : gestion des moyens de pa[...]texte imprimé
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La propriété et les autres droits réels principaux.texte imprimé
Une édition qui tient compte, en particulier, de l'évolution du statut du régime matrimonial.texte imprimé
Présente les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt à usage et de consommation, dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, ainsi que certaines conventions relatives à un liti[...]texte imprimé
Présente les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt à usage et de consommation, dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, ainsi que certaines conventions, relatives à un lit[...]texte imprimé
A pour objet de présenter, dans leurs traits essentiels, les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt (à usage et de consommation), dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, a[...]texte imprimé
Conforme au programme officiel des études de première année de capacité en droit, ce document constitue une introduction au droit des personnes (état civil, domicile), de la famille (mariage, divorce, filiation). Il traite des incapacités, des b[...]texte imprimé
Un ouvrage régulièrement mis à jour.texte imprimé
Une présentation complète et précise des solutions du droit positif des obligations, des raisons qui les justifient et éventuellement des critiques qu'elles provoquent.texte imprimé
Une présentation complète et précise des solutions du droit positif, des raisons qui les justifient et éventuellement des critiques qu'elles provoquent.texte imprimé
Présente l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Cette édition qui prend en compte le concubinage et le PACS, est à jour de la loi du 26 mai 2004 réformant le divorce et de son décret [...]texte imprimé
Présente l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Cette édition qui prend en compte le concubinage et le PACS, est à jour de la loi du 26 mai 2004 réformant le divorce et de son décret [...]texte imprimé
Frédéric Lucet, Auteur ; Bernard Vareille, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2001Présente de façon précise le droit patrimonial de la famille : les régimes matrimoniaux (régime primaire, régime légal, régimes conventionnels) ; les libéralités (étude générale, analyse particulière) ; les successions (principes de répartition,[...]texte imprimé
Traite d'une part des sûretés personnelles et réelles : l'essentiel des garanties qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; et d'autre part de la publicité foncière qui permet de connaître la situation juridique des biens imm[...]texte imprimé
La réglementation en la matière.texte imprimé
L'essentiel du droit commercial international et, notamment, les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. A jour des textes internationaux (réglement de Rome du 15 décembre 2005) et des dernières application[...]texte imprimé
Bernard Jadaud, Auteur ; Robert Plaisant, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 1991Décrit le statut et l'activité de l'entreprise en droit du commerce international.texte imprimé
Aborde l'essentiel du droit commercial international et, notamment, les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. A jour des textes internationaux (réglement de Bruxelles du 22 décembre 2000 relatif à la comp[...]texte imprimé
Traite des règles juridiques applicables aux activités des entreprises commerciales et des commerçants.texte imprimé
Destiné principalement aux étudiants, ce mémento dégage systématiquement les principes essentiels d'un des volets fondamentaux du droit commercial. A ce titre, les praticiens y trouvent une approche à la fois synthétique et analytique des aspect[...]texte imprimé
Jean-Pierre Le Gall, Auteur ; Caroline Ruellan, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2006Aborde divers aspects du droit commercial que l'on peut considérer comme essentiels, à savoir les règles générales applicables aux commerçants, les sociétés commerciales et les effets de commerce.texte imprimé
Roger Saint-Alary, Auteur ; Corinne Saint-Alary-Houin, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2006Présentation des techniques de montage de l'opération de construction et analyse des relations entre maîtres et réalisateurs d'ouvrages.texte imprimé
Roger Saint-Alary, Auteur ; Corinne Saint-Alary-Houin, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2003Les diverses dispositions en matière de droit de la construction actualisées au 1er août 2003 et tenant compte de la loi du 2 juillet sur l'urbanisme et l'habitat. La première partie de l'ouvrage a trait au statut du terrain à bâtir tandis que l[...]texte imprimé
Roger Saint-Alary, Auteur ; Corinne Saint-Alary-Houin, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2001Une actualisation qui, au plan législatif, va jusqu'à la loi du 9 février 1994 portant diverses dispositions en matière d'urbanisme et de construction.texte imprimé
Des éléments peu importants dans le budget de l'Etat, mais qui pèsent lourdement sur le redevable.texte imprimé
Le point sur les mesures en amont du traitement judiciaire des difficultés des entreprises (prévention, règlement amiable) : ouverture de la procédure collective, examen du devenir de l'entreprise, impact sur ses acteurs (créanciers, propriétair[...]texte imprimé
Jean Derruppé, Auteur ; Jean-Pierre Laborde, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005Présente l'ensemble du droit international privé dans sa conception la plus large et traite à ce titre de la nationalité, de la condition des étrangers, des conflits de lois et de juridictions dans un plan qui distingue les sujets de droit et le[...]texte imprimé
Présente l'ensemble du droit international privé dans sa conception la plus large, c'est-à-dire l'étude du statut juridique des personnes et des biens dans les relations internationales.texte imprimé
Aborde les affaires et la théorie générale du droit pénal : l'infraction, l'agent pénal, la constatation des infractions, les actions ; les affaires et le droit pénal spécial : le droit pénal spécial commun face à la pratique des affaires et le [...]texte imprimé
Après une introduction sur la définition, la nécessité et les caractères du droit pénal économique, traite des infractions relatives au montant du prix, aux caractères de la chose et des infractions contre l'information et contre la liberté du c[...]texte imprimé
Analyse les différents éléments de l'infraction, avec les faits justificatifs, les participants à l'infraction, les peines dans les divers aspects de leur régime, et enfin les conflits entre certaines lois pénales dans le temps et dans l'espace.[...]texte imprimé
Etudie les éléments de l'infraction, avec les faits justificatifs, les participants à l'infraction, les peines dans les divers aspects de leur régime, et enfin les conflits entre certaines lois pénales dans le temps et dans l'espace. Ce mémento [...]texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur ; Anne-Marie Larguier, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005Présente l'essentiel des infractions prévues et réprimées par le Code pénal. Etudie les infractions contre l'intégrité corporelle, les intérêts moraux et les libertés individuelles, les biens, la liberté sexuelle, l'enfant et la famille, certain[...]texte imprimé
Un présentation synthétique des droits de propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles, logiciels, topographies de semi-conducteurs, etc. Contient un exposé des conditions et des effets de ces droits dans le système français,[...]texte imprimé
Le droit rural devient progressivement le droit des activités agricoles et de l'espace rural, grâce à une capacité d'adaptation aux problèmes de l'heure : crise des marchés, adéquation aux besoins de l'industrie et de la distribution, satisfacti[...]texte imprimé
Aborde les institutions professionnelles et administratives agricoles, les facteurs naturels de l'exploitation agricole (terre et eau), l'exploitation agricole (les baux) et l'agriculture de groupe (travaux en commun, sociétés agricoles).texte imprimé
Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005Expose la vocation de la sécurité sociale, ses principes fondateurs, ainsi que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour de la loi du 21 août 2003 relative à la réforme des retraite[...]texte imprimé
Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2003Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour des lois du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico[...]texte imprimé
Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2000Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour des réformes.texte imprimé
Après une présentation générale de la notion de droit des sociétés, ce volume expose tout d'abord le droit commun des sociétés (naissance, vie, transformation et disparition de la société) qu'il envisage sous un angle transversal. Sont ensuite e[...]texte imprimé
Précise la notion de société et de droit des sociétés. Etudie de façon transversale le droit commun des sociétés pour ensuite exposer les dispositions propres à chaque type de société. A jour des lois d'initiative économique et de sécurité finan[...]texte imprimé
Jean-Pierre Le Gall, Auteur ; Claire Le Gall-Robinson, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2004Traite du droit qui s'applique aux grandes sociétés faisant appel à l'épargne publique et dont les négociations sont admises sur les marchés réglementés (groupes de sociétés, groupements d'intérêt économique) ainsi que de la participation au cap[...]texte imprimé
Jean-Maurice Verdier, Auteur ; Alain Coeuret, Auteur ; Marie-Armelle Souriac, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2002Couvre tout le champ du droit du travail en France et fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires. A jour de la loi Aubry II de janvier 2000 et de la loi de modernisation sociale de janvier[...]texte imprimé
Jean-Marie Verdier, Auteur ; Alain Coeuret, Auteur ; Marie-Armelle Souriac, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005Couvre le champ du droit du travail en France relatif aux relations collectives et fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires. A jour de la loi du 4 mai 2004 sur la formation professionnel[...]texte imprimé
Jean-Maurice Verdier, Auteur ; Alain Coeuret, Auteur ; Marie-Armelle Souriac, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005Couvre tout le champ du droit du travail en France et fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires. A jour de la loi du 4 mai 2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie et [...]