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Analyse des différents facteurs, individuels et sociaux, de criminalité, particulièrement ceux de la délinquance juvénile, les problèmes de l'alcoolisme et de la drogue. Décrit les différents types de crimes et de criminels. A jour de la loi du [...]texte imprimé
Analyse des différents facteurs, individuels et sociaux, de criminalité, particulièrement ceux de la délinquance juvénile, les problèmes de l'alcoolisme et de la drogue. Décrit les différents types de crimes et de criminels.texte imprimé
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ClaudeJ. Berr, Auteur ; Hubert Groutel, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2004Traite des opérations et de l'activité d'assurance ainsi que des règles relatives aux contrats d'assurance.texte imprimé
Etudie le cadre juridique de l'activité bancaire : structure de la profession, réforme de la Banque de France et réglementation de l'activité bancaire. Examine ensuite les mécanismes juridiques des opérations bancaires : gestion des moyens de pa[...]texte imprimé
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La propriété et les autres droits réels principaux.texte imprimé
Une édition qui tient compte, en particulier, de l'évolution du statut du régime matrimonial.texte imprimé
Présente les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt à usage et de consommation, dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, ainsi que certaines conventions relatives à un liti[...]texte imprimé
Présente les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt à usage et de consommation, dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, ainsi que certaines conventions, relatives à un lit[...]texte imprimé
A pour objet de présenter, dans leurs traits essentiels, les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt (à usage et de consommation), dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, a[...]texte imprimé
Conforme au programme officiel des études de première année de capacité en droit, ce document constitue une introduction au droit des personnes (état civil, domicile), de la famille (mariage, divorce, filiation). Il traite des incapacités, des b[...]texte imprimé
Un ouvrage régulièrement mis à jour.texte imprimé
Une présentation complète et précise des solutions du droit positif des obligations, des raisons qui les justifient et éventuellement des critiques qu'elles provoquent.texte imprimé
Une présentation complète et précise des solutions du droit positif, des raisons qui les justifient et éventuellement des critiques qu'elles provoquent.texte imprimé
Présente l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Cette édition qui prend en compte le concubinage et le PACS, est à jour de la loi du 26 mai 2004 réformant le divorce et de son décret [...]texte imprimé
Présente l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Cette édition qui prend en compte le concubinage et le PACS, est à jour de la loi du 26 mai 2004 réformant le divorce et de son décret [...]texte imprimé
Frédéric Lucet, Auteur ; Bernard Vareille, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2001Présente de façon précise le droit patrimonial de la famille : les régimes matrimoniaux (régime primaire, régime légal, régimes conventionnels) ; les libéralités (étude générale, analyse particulière) ; les successions (principes de répartition,[...]texte imprimé
Traite d'une part des sûretés personnelles et réelles : l'essentiel des garanties qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; et d'autre part de la publicité foncière qui permet de connaître la situation juridique des biens imm[...]texte imprimé
La réglementation en la matière.texte imprimé
L'essentiel du droit commercial international et, notamment, les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. A jour des textes internationaux (réglement de Rome du 15 décembre 2005) et des dernières application[...]texte imprimé
Bernard Jadaud, Auteur ; Robert Plaisant, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 1991Décrit le statut et l'activité de l'entreprise en droit du commerce international.texte imprimé
Aborde l'essentiel du droit commercial international et, notamment, les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. A jour des textes internationaux (réglement de Bruxelles du 22 décembre 2000 relatif à la comp[...]texte imprimé
Traite des règles juridiques applicables aux activités des entreprises commerciales et des commerçants.texte imprimé
Destiné principalement aux étudiants, ce mémento dégage systématiquement les principes essentiels d'un des volets fondamentaux du droit commercial. A ce titre, les praticiens y trouvent une approche à la fois synthétique et analytique des aspect[...]