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Denys Simon, Auteur ; Enrico Grillo-Pasquarelli, Auteur ; Nicole Kleman, Auteur | Nancy : Presses universitaires de Nancy | Centre européen universitaire | 1972
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Vlad Constantinesco, Metteur en scène, réalisateur ; Denys Simon, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE D'ÉTUDES INTERNATIONALES ET EUROPÉENNES, Éditeur scientifique | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Centre d'études internationales et européennes | 2001Éclairage nouveau (mêlant les analyses de science politique et de science administrative) sur un élément central du système politique communautaire : le Comité des représentants permanents des gouvernements des États membres auprès de la Communa[...]
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La directive communautaire est d'abord acte communautaire, adopté par les institutions et obligatoire pour les Etats membres. Mais elle ne produit son plein effet qu'à travers sa mise en oeuvre par les autorités nationales.
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Denys Simon, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE D'ÉTUDES INTERNATIONALES ET EUROPÉENNES, Éditeur scientifique | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Centre d'études internationales et européennes | 2003Etudie l'incidence du droit communautaire sur les différentes branches du droit interne et les conséquences de ce processus d'acculturation juridique à l'oeuvre dans les rapports entre le droit communautaire et les droits nationaux.
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Robert Kovar, Metteur en scène, réalisateur ; Denys Simon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 1998Ce tome examine les différents secteurs concernés par la dérégulation communautaire. Il examine les secteurs d'activité dans lesquels le service public est partie prenante en France : les télécommunications et les postes, les transports, l'énerg[...]
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Robert Kovar, Metteur en scène, réalisateur ; Denys Simon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 1998Ce tome examine les différentes acceptions juridiques du concept de service public à travers l'Europe.
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Robert Kovar, Metteur en scène, réalisateur ; Denys Simon, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 1996Ces textes permettent de mesurer l'incidence de la construction européenne sur le droit des services publics.
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Comprend l'entrée en vigueur du traité d'Amsterdam le 1er mai 1999, puis l'adoption en décembre 2000 et la signature le 26 février 2001 du traité de Nice, ainsi que des éléments liés à la pratique des institutions et la jurisprudence qui en découle.
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Vlad Constantinesco, Metteur en scène, réalisateur ; Yves Gautier, Metteur en scène, réalisateur ; Denys Simon, Metteur en scène, réalisateur | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | 2001Présentation du traité de Nice, visant à préparer l'élargissement de la Communauté européenne, et ce, à l'heure où s'engagent les procédures de ratification dans les pays membres. Un cédérom encarté reproduit le traité, auquel s'ajoutent une bib[...]
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Denys Simon, Auteur ; Vlad Constantinesco, Metteur en scène, réalisateur ; Robert Kovar, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | 1995Le commentaire du traité de Maastricht s'efforce sans a priori et dans un esprit d'impartialité, selon les méthodes éprouvées de l'analyse juridique, de dégager la signification et les implications d'un texte souvent présenté comme complexe voir[...]
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Vlad Constantinesco, Metteur en scène, réalisateur ; Yves Gautier, Metteur en scène, réalisateur ; Denys Simon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | 20063e volume des commentaires des traités européens, on y retrouvera une présentation article par article avec pour ceux ayant été modifiés par les traités d'Amsterdam et de Nice un commentaire permettant d'en appréhender rapidement la teneur. Avec[...]
