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Assemblée nationale
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Documents disponibles chez cet éditeur (216)
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FRANCE, Auteur ; René Leroux, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de résolution n°2426 de A. Barrau, sur la sécurité maritime du transport pétrolier.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Dufau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur le projet de loi relatif à la sécurité du dépôt et de la collecte de fonds par les entreprises privées.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques Fleury, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de loi n°2374 de J. Fleury et plusieurs de ses collègues, relative à la prolongation du mandat et à la date de renouvellement des conseils d'administration des services d'incendie et de secours.![]()
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Ce rapport présente une analyse de la situation des services des visas, à l'heure où la tendance à la baisse du budget des Affaires étrangères semble devoir être inversée.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Rimbert, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Examen des différents articles du projet de loi : renforcement de la cohérence des politiques urbaines et territoriales, soutien de la politique de la ville, mise en oeuvre d'une politique de déplacements au service du développement durable, ass[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Rimbert, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Comparaison entre les textes adoptés par l'Assemblée nationale, par le Sénat et les propositions de la commission, et concernant le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains.![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Dresse un panorama de la situation de l'emploi en Europe ; présente les apports, les mesures et les lignes directrices de la stratégie communautaire.![]()
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Robert Galley, Auteur ; Christian Bataille, Auteur | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Travail d'enquête, d'évaluation et d'information.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Marie Le Guen, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001La technologie du numérique va bouleverser le paysage audiovisuel. Une partie de ce rapport s'attache à définir les conditions de réussite du lancement du numérique terrestre pour le secteur public. L'autre partie traite de l'évolution des chaîn[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire ; Gérard Fuchs, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. Questions sociales, relations extérieures et commerce extérieur, espace de liberté, de sécurité et de justice, questions monétaires, finan[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. Domaines communautaire, économique et fiscal, social. Consommation, commerce et relations extérieures, espace de liberté, de sécurité et d[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Félix Leyzour, Metteur en scène, réalisateur ; Daniel Chevallier, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Le présent rapport, et les comptes-rendus des auditions et des forums qui lui sont annexés, fait le tour de la question sanitaire de la filière alimentaire en France : alimentation des animaux, génie génétique, production, transformation, condit[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; André Lajoinie, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Depuis vingt ans, en France comme en Europe, la croissance du volume des transports, en personnes comme en marchandises, est supérieure à celle du PIB. Ce rythme ne devrait pas se ralentir. Le secteur routier s'est taillé la part du lion de ce m[...]![]()
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Pour contribuer à la création d'un monde réellement multipolaire, l'Union européenne a un intérêt stratégique à développer ses relations avec le Mercosur. Dans ce but, Alain Barrau, souhaite que la Commission européenne obtienne, avant le sommet[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Gaëtan Gorce, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Les progrès de la mondialisation, la mise en place du marché unique européen et de la monnaie commune ainsi que les perspectives de l'élargissement entretiennent l'espoir d'un progrès économique mieux partagé mais aussi les craintes d'un recul d[...]