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Assemblée nationale
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FRANCE, Auteur ; Arnaud Montebourg, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001S'attache à démontrer, d'une part comment la City de Londres est une place financière qui facilite les opérations suspectes et d'autre part, la bienveillance britannique à l'égard de ses dépendances offshore.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gilles Carrez, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000La création d'une mission d'information sur les musées se justifiait par l'obsolescence de l'ordonnance provisoire de 1945, la renaissance des musées depuis vingt ans et l'annonce du dépôt d'un nouveau projet de loi. Trois thèmes : définition et[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Charles de Courson, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998texte imprimé
Identifie les problèmes qui se posent à l'ensemble des mutuelles étudiantes, cerne les mécanismes qui ont pu aboutir aux dérives qu'a connues la MNEF, s'interroge sur la place que peut encore occuper la mutualité étudiante dans un système mutual[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Brana, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000A pour objet de s'interroger sur la portée qu'il convient d'accorder au retour du Nigeria dans le jeu démocratique international et le rôle que peut jouer la France pour le conforter.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Didier Boulaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001L'Union européenne a décidé l'ouverture à la concurrence du marché des communications électroniques. Reste à trouver un modèle de régulation.texte imprimé
Après avoir failli se désintéresser d'un partenariat de quarante ans en raison de l'impuissance de la convention de Lomé à empêcher la marginalisation des pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) face à la mondialisation, l'Union europ[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Brana, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Rapport écrit à la suite d'une mission de la commission des Affaires étrangères en République fédérale de Yougoslavie et en République de Macédoine, du 30 mars au 4 avril 1998. Analyse des origines de la question du Kosovo, des risques de destab[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Eric Besson, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Examen des articles du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques : régulations financière, de la concurrence et de l'entreprise.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Eric Besson, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Compare le texte en vigueur, le texte du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques et les propositions de la commission et donne la liste des amendements non adoptés par cette dernière.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Yves Le Déaut, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Examen des articles du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques concernant la moralisation des pratiques commerciales et la lutte contre les pratiques anticoncurrentielles.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marie-Hélène Aubert, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Analysant l'ensemble des enjeux liés aux organismes génétiquement modifiés, le rapport recommande la mise en oeuvre de procédures permettant d'apprécier les avantages et les inconvénients de leur introduction. Il préconise l'application d'un mor[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Lefort, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Les pays du Sud sont les grands perdants de la mondialisation. A partir de ce bilan, propose des pistes pour un ordre économique international équitable.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Camille Darsières, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000En avril 1999, l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane a été une nouvelle fois jugée non conforme aux règles de l'OMC par l'organe de règlement des différends de cette organisation. Pour tenir compte des distorsions de co[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Yves Tavernier, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Analyse les différentes composantes du prix de l'eau, le fonctionnement du marché ; émet de propositions pour réduire le prix de l'eau, développer un marché plus concurrentiel, renforcer l'information des usagers.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Jacques Denis, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de résolution n°2264 tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'organisation et aux pratiques des ordres départementaux des médecins.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Nicole Ameline, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Analyse des grandes orientations de la réglementation applicable depuis trente ans à cette organisation. Le rapport rappelle notamment la diversité humaine et économique du secteur de la pêche et retrace l'évolution et l'issue des négociations e[...]texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Paul Quilès, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999L'avenir de l'Alliance suscite des interrogations. L'une des plus fondamentales porte sur les relations que devront établir, à terme, l'Alliance atlantique et l'Union européenne. La première ne peut plus répondre à tous les défis de la sécurité [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Béatrice Marre, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Propose une certain nombre d'amendements à apporter aux propositions de la Commission européenne sur le projet de réforme de la PAC et engage une réflexion pour promouvoir une agriculture européenne plus équilibrée.texte imprimé
Henri Nallet, Éditeur scientifique | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1997Le rapporteur analyse les procédures juridiques introduites par l'Accord sur la politique sociale annexé au Traité sur l'Union européenne.texte imprimé
Didier Mathus, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Le paysage audiovisuel américain se trouve aujourd'hui pris sous la double pression de la déréglementation et du progrès technologique, dans le mouvement de concentration capitalistique et de convergence qui caractérise l'ensemble des industrie[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marie-Hélène Aubert, Secrétaire ; Pierre Brana, Secrétaire ; Roland Blum, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Comment les grands groupes pétroliers influencent-ils les relations internationales ? Comment répondent-ils aux exigences de plus en plus fortes concernant la transparence financière, le respect des normes sociales et environnementales ? Il appa[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Rouger, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de résolution n°2333 de B. Accoyer, tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions de sécurité sanitaire liées aux différentes pratiques non réglementées de modifications corporelles (piercing, tatouage, s[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Yves Dauge, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Plaidoyer préconisant notamment une clarification des différents acteurs du réseau culturel français à l'étranger et abordant la question difficile de la réforme de l'Etat.