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Assemblée nationale
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Documents disponibles chez cet éditeur (216)
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FRANCE, Auteur ; Pierre Rimbert, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Comparaison entre les textes adoptés par l'Assemblée nationale, par le Sénat et les propositions de la commission, et concernant le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains.![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Dresse un panorama de la situation de l'emploi en Europe ; présente les apports, les mesures et les lignes directrices de la stratégie communautaire.![]()
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Robert Galley, Auteur ; Christian Bataille, Auteur | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Travail d'enquête, d'évaluation et d'information.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Marie Le Guen, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001La technologie du numérique va bouleverser le paysage audiovisuel. Une partie de ce rapport s'attache à définir les conditions de réussite du lancement du numérique terrestre pour le secteur public. L'autre partie traite de l'évolution des chaîn[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire ; Gérard Fuchs, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. Questions sociales, relations extérieures et commerce extérieur, espace de liberté, de sécurité et de justice, questions monétaires, finan[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. Domaines communautaire, économique et fiscal, social. Consommation, commerce et relations extérieures, espace de liberté, de sécurité et d[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Félix Leyzour, Metteur en scène, réalisateur ; Daniel Chevallier, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Le présent rapport, et les comptes-rendus des auditions et des forums qui lui sont annexés, fait le tour de la question sanitaire de la filière alimentaire en France : alimentation des animaux, génie génétique, production, transformation, condit[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; André Lajoinie, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Depuis vingt ans, en France comme en Europe, la croissance du volume des transports, en personnes comme en marchandises, est supérieure à celle du PIB. Ce rythme ne devrait pas se ralentir. Le secteur routier s'est taillé la part du lion de ce m[...]![]()
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Pour contribuer à la création d'un monde réellement multipolaire, l'Union européenne a un intérêt stratégique à développer ses relations avec le Mercosur. Dans ce but, Alain Barrau, souhaite que la Commission européenne obtienne, avant le sommet[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Gaëtan Gorce, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Les progrès de la mondialisation, la mise en place du marché unique européen et de la monnaie commune ainsi que les perspectives de l'élargissement entretiennent l'espoir d'un progrès économique mieux partagé mais aussi les craintes d'un recul d[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; François Loncle, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Les Quinze ont décidé en juin 1999 d'élaborer une charte des droits fondamentaux afin de consacrer les valeurs et les principes qui forgent leur identité. Ce rapport d'étape évoque les sources d'inspiration du texte, son contenu, la valeur jurid[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Béatrice Marre, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Propose de tirer les leçons de l'échec de Seattle à travers un examen des réformes à entreprendre, à l'Organisation mondiale du commerce d'abord, puis plus largement dans l'architecture des organisations internationales.![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999La politique européenne du sport reste largement à concevoir. L'action de l'Union européenne dans ce domaine reste éparpillée et trop marquée par une conception purement économique du sport. Elle est confrontée à des enjeux et des défis d'ampleu[...]![]()
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Gérard Fuchs, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté.![]()
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Ce rapport dresse un état des lieux, notamment des connaissances sanitaires, évalue les politiques publiques et émet des propositions visant à améliorer la qualité de l'air en ville.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Daniel, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Premier rapport de la délégation instituée par la loi d'orientation et d'aménagement durable du territoire du 25 juin 1999. Les contrats de plan Etat-régions pour 2000-2006 ont été signés début 2000. Le point sur les défis à relever. Conditions [...]