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Alexis Becquart, Auteur ; Laurent Butstraën, Auteur ; Jacques Chounavelle, Auteur | Lyon : Juris associations éditions | Référence | 2005Expose le régime juridique et fiscal (sectorisation, bilan fiscal de départ, etc.) relatif aux associations et syndicats professionnels. A jour de l'instruction 4 H-4-04 du 29 juillet 2004.
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Alexis Becquart, Auteur ; Jacques Chounavelle, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1999Analyse les nouvelles instructions et précise plus particulièrement : les nouveaux critères d'analyse du régime fiscal des organismes à but non lucratif, les règles applicables à la sectorisation fiscale, la mise en oeuvre comptable de la sector[...]
