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Sénat
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Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (213)
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L'étude comporte : une analyse des données statistiques relatives aux investissements internationaux ; une étude des dispositifs mis en place dans trois pays concurrents, Royaume-Uni, Pays-Bas, Italie, ainsi que ceux mis en place dans les région[...]![]()
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En 17 ans, la part de cette dette a été multipliée par plus de deux. Elle représente aujourd'hui plus de deux fois le revenu annuel de chaque Français. Un rapport qui tire les enseignements du passé.![]()
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FRANCE, Auteur ; Nicolas About, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Christian Bataille, Secrétaire | Paris : Sénat | Rapport (Sénat, Assemblée nationale) | 1997La reprise en 1995 des essais nucléaires français mais aussi les nouvelles alarmantes de l'ex-URSS ont donné une importance nouvelle au problème traité ici en deux parties : La gestion des déchets générés par la fabrication et l'entretien des ar[...]![]()
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S'appuyant sur une série d'auditions de représentants d'associations et de praticiens du droit ainsi que sur une étude de droit comparé réalisée par l'Institut de criminologie de Paris, ce premier rapport de l'Office parlementaire d'évaluation d[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport du Sénat concernant l'utilisation des farines animales, considérées comme le vecteur de propagation de l'encéphalopathie spongiforme bovine.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport du Sénat concernant l'utilisation des farines animales, considérées comme le vecteur de propagation de l'encéphalopathie spongiforme bovine.![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Cornu, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Rapport sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.![]()
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A la suite de la victoire du Parti Québécois de M. Jacques Parizeau aux élections du 12 septembre 1994, l'année 1995 verra-t-elle le Québec accéder à la souveraineté? La volonté des souverainistes d'organiser un référendum d'autodétermination fa[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Nelly Olin, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Richert, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques Oudin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Dans un contexte d'échanges internationaux, la croissance économique est largement conditionnée par le développement de ses réseaux de communications. Un rapport s'imposait, il fait le point sur le financement, la fiscalité, les règles de tarifi[...]![]()
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Face aux insuffisances à combler dans la lutte contre le cancer, ce rapport évalue les financement et l'organisation de la politique de la lutte contre le cancer et formule des propositions d'amélioration.![]()
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FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente toutes les difficultés auxquelles se heurtent aujourd'hui les Quinze, qu'elles concernent les dépenses ou les ressources de l'Union ou l'épineux problème de la contribution des Etats au budget communautaire.![]()
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FRANCE, Auteur ; Charles Descours, Secrétaire ; Jean-Louis Lorrain, Secrétaire ; Alain Vasselle, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine les comptes de la sécurité sociale, le financement des 35 heures, le fonds de réserve des retraites...![]()
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Jacques Chaumont, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000L'élargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale ou orientale met-il en danger l'équilibre européen, et en particulier ne risque-t-il pas de marginaliser la France. Ce rapport fait le bilan et dégage les perspectives de la coopér[...]