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Sénat
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Documents disponibles chez cet éditeur (213)
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FRANCE, Auteur ; Xavier de Villepin, Secrétaire ; Guy Penne, Secrétaire ; Michel Alloncle, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Rapport d'information faisant suite à une mission effectuée en Bosbie-Herzégovine du 8 au 11 mai 1997.![]()
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Ces deux nations sont les principaux acteurs d'une union économique, le Mercosur, qui occupe le quatrième rang mondial, en termes de produit intérieur brut. Le succès des grands groupes industriels, commerciaux et financiers français devrait enc[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Anne B. Heinis, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi relatif à la chasse et à son organisation, aux associations agrées, au permis de chasser, à la sécurité, à la gestion du gibier, etc.![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Marini, Auteur | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2000, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture.![]()
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FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente un tableau d'ensemble de la situation concernant la taxe sur la valeur ajoutée et envisage quelques pistes d'évolution probables. Fait également le point sur les perspectives d'adoption définitive de la proposition de directive numéro E[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Blanc, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2002Simplifier le système institutionnel afin de répondre à la demande des personnes handicapées, garantir à la personne handicapée une compensation intégrale, refonder les politiques d'intégration sur une approche globale du handicap, moderniser le[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Marini, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999A partir d'une étude réalisée par l'Observatoire français des conjonctures économiques pour la Commission des finances du Sénat, l'ouvrage appelle un meilleur dialogue international, souligne la dimension politique du sujet.![]()
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FRANCE, Auteur ; Christian Cuvilliez, Auteur ; René Trégouët, Auteur | Paris : Sénat | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 2000Met en évidence le rôle des synchrotrons, grands instruments partagés par des milliers d'utilisateurs, accessibles grâce à l'assistance rapprochée des concepteurs, formateurs pour des centaines de jeunes chercheurs et pluridisciplinaires. Recomm[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Christian Cuvilliez, Auteur ; René Trégouët, Auteur | Paris : Sénat | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 2001Répond aux questions suivantes : que sont les très grands équipements scientifiques (TGE) et quel rôle jouent-ils dans la recherche en France et en Europe ? Quels sont les besoins prévisibles dans ce domaine ? Quelles sont les procédures de déci[...]![]()
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COLLOQUE LE CONSEIL DE L'EUROPE, NAISSANCE D'UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE (1999), Auteur ; Josette Durrieu, Secrétaire ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Contributions traitant de deux thèmes majeurs : de la chute du mur de Berlin aux nouvelles crises régionales ; les identités régionales et la citoyenneté européenne.![]()
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FRANCE, Auteur ; Christian Bonnet, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi tendant à permettre aux conseillers d'arrondissement de siéger au conseil d'une communauté urbaine.![]()
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FRANCE, Auteur ; Michèle Rivasi, Secrétaire | Paris : Sénat | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 2000Considérant que les rejets dans l'environnement font partie des déchets générés par les installations nucléaires, le présent rapport établit un constat des rejets et des stocks de déchets de différents types d'installations, étudie les conséquen[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Le traité de Nice a relancé l'idée d'une constitution pour l'Union européenne. Ce rapport présente les différentes conceptions possibles d'une Constitution européenne, discute de leurs avantages et inconvénients, et enfin examine quelles pouraie[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Odette Terrade, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Avis sur le projet de loi n120 (2000-2001) relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.