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Sénat
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Documents disponibles chez cet éditeur (213)
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FRANCE, Auteur ; Bernard Barbier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Présentation, entre autres, des résultats d'une projection à moyen terme (1997-2002) réalisée par l'OFCE à l'aide du modèle Mosaïque.![]()
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FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Le premier chapitre évoque les perspectives d'évolution de l'environnement international. S'interroge sur l'impact de la nouvelle économie, ainsi que sur les causes et les conséquences de le dépréciation de l'euro. Puis présente les résultats d'[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Robert del Picchia, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Présente la situation économique et politique de la République dominicaine ainsi que ses rapports avec la France et détaille le dispositif de l'accord d'encouragement et de protection des investissements.![]()
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FRANCE, Auteur ; Guy Penne, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Présente l'état des relations franco-ghanéennes, notamment sur le plan économique, et détaille le dispositif de l'accord d'encouragement et de protection réciproques des investissements.![]()
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Les travaux de la Délégation d'octobre à mi-novembre.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques Larché, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000La commission des lois du Sénat a procédé le 26 avril 2000 à des auditions autour de la notion de divorce par faute. Vingt-cinq ans après le vote de la loi sur le divorce, il est nécessaire d'assouplir les procédures actuelles, y compris celle d[...]![]()
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Réflexion sur le contenu et la portée du traité d'Amsterdam ; les questions économiques et financières : situation d'Air France au regard des exigences communautaires et passage au régime définitif de la TVA.![]()
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Après les événements de 1997 (chute de Mobutu, guerre civile au Congo...), les pays d'Afrique centrale sont toujours dans une période délicate. Ce rapport d'une mission des Affaires étrangères au Cameroun et au Congo tente de faire le point sur [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Yann Gaillard, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Ce rapport expose les propositions de réforme constituant les bases sur lesquelles s'engage actuellement la négociation entre les Etats membres.![]()
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FRANCE, Auteur ; Francis Grignon, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Fait apparaître les points essentiels du modèle américain en ce domaine et propose un certain nombre de dispositions en vue d'encourager en France le développement des petites et moyennes entreprises susceptibles de créér des emplois.![]()
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Etude sur le financement de l'industrie cinématographique en France qui fait apparaître les faiblesses d'un système qui a maintenu la créativité du cinéma français, mais en la déconnectant du marché mondial, aux prix d'un dysfonctionnement finan[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-François Le Grand, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi relatif à l'élargissement du conseil d'administration de la société Air France et aux relations de celle-ci avec l'Etat français, et portant modification du code de l'aviation civile.![]()
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Jean-Yves Le Déaut, Secrétaire ; Henri Revol, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Fait le point des connaissances scientifiques actuelles, sans occulter les incertitudes qui subsistent. La diffusion d'amiante est interdite depuis le 1er janvier 1997, mais le problème de l'amiante n'est pas résolu pour autant. Ce rapport recen[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Charles Descours, Secrétaire ; Jacques Machet, Secrétaire ; Alain Vasselle, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Difficultés de fonctionnement des caisses d'allocations familiales, gestion des exonérations de cotisations, notamment dans le cadre des trente-cinq heures, mise en oeuvre de la couverture maladie universelle : tels sont les trois thèmes retenus[...]![]()
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Ce rapport s'appuie sur une quarantaine d'auditions tenues de mai à décembre 1998 et tient compte des avis émis récemment par diverses instances. Il met l'accent sur l'insuffisance des contrôles qui s'exercent sur les établissements et les prati[...]![]()
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Dresse un bilan économique et social de l'accès à l'indépendance des pays d'Asie centrale, au travers des cas du Kazakhstan et de l'Ouzbékistan ; envisage le développement de la présence économique française dans ces pays.![]()
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Alléger la fiscalité pour renforcer les entreprises françaises vis-à-vis de l'étranger, harmoniser les conditions d'exercice du métier et supprimer les querelles de chapelle, mieux contrôler les entreprises pour protéger leurs clients et non leu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Arnaud, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Examen du projet de loi portant sur l'organisation d'audiences publiques à l'échelon communal lors de la phase préparatoire à la réalisation de grandes infrastructures.![]()
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FRANCE, Auteur ; Claude Bélot, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Se fondant sur une simulation à l'horizon 2005 des besoins de France Télévision, le groupe de travail estime que le gouvernement ne donne pas aux sociétés nationales de programmes les moyens à la mesure de ses ambitions audiovisuelles. Selon lui[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Hugot, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, modifiant la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.![]()
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Etude technico-économique des coûts de production de l'électricité.![]()
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Dresse un bilan de la coopération culturelle et linguistique franco-vietnamienne, dans le cadre de la préparation du septième Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement des pays ayant le français en partage (Hanoï, 14-16 novembre 1997).