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L'auteur fait le point sur les finances de l'Elysée et plonge le lecteur dans les comptes et les dépenses des ministères. Propose des solutions pour apporter plus de transparence dans l'utilisation des fonds publics, et ce, afin de répondre aux [...]
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René Dosière, Auteur ; Dominique Hoorens, Auteur | Bruxelles : Dexia Banque | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2001La décentralisation a donné une plus grande liberté aux élus locaux, mais a également élargi le champ de leur responsabilité. Guide permettant aux gestionnaires des communes et de leurs groupements de saisir les enjeux et de prendre les bonnes d[...]
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FRANCE, Auteur ; René Dosière, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de loi - adoptée avec modifications par le Sénat en deuxième lecture - tendant à préciser la définition des délits non intentionnels.
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Une présentation du système fiscal local, en particulier des taxes directes : foncière, habitation, professionnelle, et de son évolution de 1980 à 1996, qui explique comment l'Etat est devenu le premier contribuable local en faisant supporter au[...]
