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Titre : | Conflits entre droits subjectifs, libertés civiles et intérêts légitimes : un modèle de résolution basé sur l'opposabilité et la responsabilité civile |
Auteurs : | Thierry Léonard, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2005 |
Collection : | Collection de thèses |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-1725-3 |
Format : | 894 p. / 24 x 16 cm |
Note générale : |
Bibliogr. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 346 (Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.) |
Mots-clés: | droit privé ; Belgique |
Résumé : |
Après avoir circonscrit les trois qualifications données aux diverses prérogatives que le droit objectif reconnaît aux sujets de droit dans leurs relations interpersonnelles, le rapport à autrui est abordé et un modèle de résolution des neuf types de conflits susceptibles d'opposer les titulaires de droits subjectifs, de libertés civiles et d'intérêts légitimes est proposé. |
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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aucun exemplaire |