GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de la série
Traité de droit civil |
Documents disponibles dans cette série (14)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Jean Hauser, Auteur ; Danièle Huet-Weiller, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1993Aborde l'un des aspects du droit de la famille : la constitution d'une famille à travers la formation du couple, la filiation, la vie du couple et la vie du groupe familial.texte imprimé
Au sommaire : le droit et les droits, les sources du droit, la mise en oeuvre des droits.texte imprimé
Jacques Mestre, Auteur ; Emmanuel Putman, Auteur ; Marc Billiau, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1996Toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevet, films, parts de société...) et certaines universalités (fonds de commerce, [...]texte imprimé
Jacques Mestre, Auteur ; Emmanuel Putman, Auteur ; Marc Billiau, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1996Toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevet, films, parts de société...) et certaines universalités (fonds de commerce, [...]texte imprimé
Traite des règles générales de la publicité foncière (organisation, demande de renseignements), les règles particulières aux différentes publicités foncières (publicités obligatoires, facultatives...).texte imprimé
Le dommage, la causalité et les différents faits régénérateurs de la responsabilité civile sont exposés, ainsi que les règles de l'indemnisation des troubles du voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation.texte imprimé
L'évolution du droit de la responsabilité civile, sa place dans les différents systèmes d'indemnisation, la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale...texte imprimé
Droit portant sur la personnalité des êtres humains, et sur les incapacités d'exercice.texte imprimé
Traite de la réparation en nature, du dommage et intérêts, des aménagements conventionnels et légaux, de la réparation et de l'assurance de responsabilité.texte imprimé
Expose le droit régissant les effets du contrat, tant à l'égard des parties, qu'à l'égard des tiers.texte imprimé
Jacques Ghestin, Auteur ; Christophe Jamin, Auteur ; Marc Billiau, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Traité | 2001Expose une théorie moderne du contrat fondée sur une analyse approfondie de la doctrine et du droit positif, notamment de la jurisprudence de la Cour de cassation.texte imprimé
Traite des principaux modèles contractuels dans la vie économique, régis par le Code civil, ainsi que ceux ayant fait l'objet de lois adoptées depuis ou mis au point par la pratique des affaires.texte imprimé
Traite des principaux modèles contractuels dans la vie économique, régis par le code civil, ainsi que ceux ayant fait l'objet de lois adoptées depuis ou mis au point par la pratique des affaires.texte imprimé
Jean-Louis Bergel, Auteur ; Marc Bruschi, Auteur ; Sylvie Cimamonti, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 2000Traite de la propriété (possession, propriété immobilière et mobilière), les démembrements de la propriété (droits de jouissance, droits d'usage et d'habitation), des servitudes, de la protection juridique des biens), les formules d'indivision, [...]