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A l'occasion du bicentenaire du code civil, les professeurs et maîtres de conférences de l'Université Panthéon-Assas, auxquels se sont joints plusieurs de ses docteurs honoris causa, brossent un tableau du passé, du présent et de l'avenir du cod[...]
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UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique ; MAISON DU JAPON, Éditeur scientifique | Paris : Société de législation comparée | 1991Ce volume rassemble les rapports présentés par des juristes français et japonais lors d'un colloque sur la réception du droit français au Japon et l'influence du juriste français Boissonade, en particulier le droit civil et les implications du c[...]
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Les auteurs des études réunies ici ont combiné bilan et prospective pour établir un panorama complet des grands problèmes du siècle. Une réflexion approfondie sur les champs du droit, de la science politique, des sciences économiques et de la ge[...]
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Des contributions des spécialistes de droit public général et de contentieux constitutionnel et administratif : Y. Gaudemet, F. Goguel, F. Luchaire, A. Contamine...
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Quelles sont les modifications qui seront apportées aux dispositions de la Constitution, pour rendre les accords de Maastricht sur l'union européenne compatibles avec notre ordre juridique interne?
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Sophie Perret, Auteur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2004Ce mémoire examine la législation française relative à la diffusion d'idées racistes, fait état de ses points forts et insuffisances et propose des solutions juridiques appropriées. Aborde la problématique de la limitation de la liberté d'expres[...]
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UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Auteur ; Jean-Didier Lecaillon, Auteur | Paris : PUF | Faculté de droit et des sciences économiques de Paris | 1977
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UNIVERSITE DE PARIS-VAL-DE-MARNE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1990
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Bernard Teyssié, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Paris : Panthéon-Assas | Colloques, ISSN 1765-0305 | 2004La loi du 4 mai 2004 instaure un nouveau droit de la négociation collective bâti autour de 4 axes : nouvelles libertés, nouveaux acteurs, nouvelles légitimités, nouveaux contrats. Si le dernier axe découle d'un impératif technique, offrir une ba[...]
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Anémone Cartier-Bresson, Auteur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1998Réflexion sur la jurisprudence du Conseil d'Etat consécutive au transfert aux cours administratives d'appel du contentieux de l'excès de pouvoir. Du fait de la mise en place progressive de la réforme, l'auteur n'a disposé que d'un nombre limité [...]
