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Robert Hertzog, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE FINANCES PUBLIQUES, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1990La dette publique, au même titre que la dette du tiers monde, a pris en France une place décisive dans le système financier, devenant un élément déterminant des politiques économiques et financières de l'Etat, des collectivités locales et des en[...]
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Etudie la "constitutionnalisation" du droit fiscal, qui risque de se voir renforcée si la saisine directe du Conseil constitutionnel par les citoyens est adoptée.
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Synthèse des problèmes posés par le droit fiscal international, les sources utilisées pour les résoudre et les solutions retenues par la France et ses principaux partenaires.
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Gilbert Orsoni, Auteur ; Céline Viessant, Auteur | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 2005Présentation générale de l'ensemble des connaissances recouvrant les finances publiques, à jour des dispositions liées à l'utilisation de la documentation financière complémentaire sur un site Internet dédié. Les caractères généraux des finances[...]
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Lucile Tallineau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1994Thème central du VIe colloque de la Société française de finances publiques qui s'est tenu les 13 et 14 mai 1993 à l'Université de Paris X-Nanterre. Préparé en collaboration avec la Cour des comptes, ce colloque réunissait des hauts fonctionnair[...]
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Situation budgétaire, stratégies d'équilibre, perspectives à l'heure de l'euro.
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Rémi Pellet, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE FINANCES PUBLIQUES, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 2006Des économistes, des juristes, des philosophes et un psychanalyste répondent ensemble à des questions essentielles sur l'évolution du système socio-fiscal français.
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Luc Saïdj, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1992En six parties : Le Problème de l'optimum dimensionnel de la région; Expériences étrangères; Les Politiques économiques régionales; Les Politiques de formation régionales; La Gestion financière des régions; La Région et ses partenaires publics.
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Loïc Philip, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1995Examine l'ensemble du problème des finances sociales sous un angle pluridisciplinaire, c'est-à-dire à la fois sous leurs aspects administratif, juridique, politique, constitutionnel, financier et économique.
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Henri Isaia, Éditeur scientifique ; Jacques Spindler, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1986Premier volet d'une étude générale de l'histoire du droit des finances publiques français. Regroupe les grands textes de la période classique (19e siècle et début 20e siècle) et ceux de la période moderne (depuis 1945).
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Henri Isaia, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Spindler, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1987Vise à dégager les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat, présentée selon la distinction traditionnelle : impôt sur le revenu, impôt sur la dépense, impôt sur le capital, en y ajoutant l'organisation de l'administration fiscale et[...]
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Propose un cadre typologique permettant une meilleure lisibilité des dépenses fiscales conformément aux objectifs de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), conduisant ainsi à une meilleure adéquation des interventions gouvernemen[...]
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Robert Hertzog, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1988Universitaires, magistrats et praticiens présentent le juge fiscal dans sa spécificité et sa diversité; ils analysent ses relations avec l'administration, les contribuables et leurs conseils, qui, avec lui, participent à la formation quotidienne[...]
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Dans cette étude d'ensemble des pénalités fiscales et douanières, après en avoir dressé une typologie, l'auteur étudie leur nature juridique. La nature juridique de ces pénalités entraînent des conséquences favorables ou défavorables pour le sta[...]
