GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (7)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Avec une jurisprudence sélectionnée, traite des sujets suivants : juge de l'exécution, astreintes, expulsion, saisies conservatoires, sûretés judiciaires, saisie-vente, saisie-attribution, saisie-appréhension, avis à tiers détenteur, pensions al[...]
texte imprimé
Serge Guinchard, Metteur en scène, réalisateur ; Tony Moussa, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Dalloz action | 2004Rédigé par des praticiens (juges de l'exécution, avocats, universitaires), cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, dans l'exercice de leur profession, sont confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservati[...]
texte imprimé
Des informations sur l'exécution des décisions de justice. Une présentation du droit de l'exécution forcée et des mesures conservatoires, à travers des références jurisprudentielles. Du recouvrement des pensions alimentaires aux mesures d'exécut[...]
texte imprimé
Ouvrage de référence en matière d'expertise : comprend un exposé méthodique, un exposé alphabétique et un index.
texte imprimé
Marie-Paule Florin, Auteur ; Tony Moussa, Auteur | Paris : Bayard Editions-Centurion | Infirmières d'aujourd'hui | 1986Une analyse du cadre juridique réglementant l'exercice de la profession.
texte imprimé
Marie-Paule Florin, Auteur ; Tony Moussa, Auteur ; Christian Ollier, Auteur | Paris : Heures de France | 1999Une analyse du cadre juridique réglementant l'exercice des infirmiers ayant les objectifs suivants : mieux connaître le cadre juridique de la profession, savoir analyser les textes, comprendre pourquoi certaines pratiques doivent être abandonnée[...]
texte imprimé
Liliane Fillod-Michon, Auteur ; Tony Moussa, Auteur | Paris : Heures de France | Instituts de formation en soins infirmiers et professions paramédicales, ISSN 1275-2142 | 1996Le décret du 16 février 1993 définit le code de déontologie (règles juridiques, éthiques, déontologiques, pratiques) que les professionnels de santé sont tenus de respecter.
