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L'ouvrage présente le droit commun relatif aux matières évoqués en sous-titre, et adopté par quatorze pays africains, tels que le Bénin, le Burkina Faso et le Mali.
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L'ouvrage présente le droit commun relatif aux matières évoquées en sous-titre, et adopté par quatorze pays africains.
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L'ouvrage présente le nouveau code des sociétés commun à quatorze pays africains tels que le Mali, le Niger et le Sénégal.
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Analyse juridique des conditions d'exercice de la profession, étude du régime fiscal, tous les textes annotés avec la jurisprudence des cours et des tribunaux, en annexe.
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Etude juridique, toute la réglementation annotée avec la jurisprudence des cours et tribunaux.
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Définition des choix de société africaine : Etat de droit, Prévention et répression de la corruption, Le domaine naturel et l'agriculture, Suppression de la peine de mort au Sénégal.
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Abdoulaye Sakho, Auteur | Paris : Ed. juridiques africaines | Documentation juridique africaine | 1993Analyse de la réglementation des changes et nouveaux textes sur le contrôle de la circulation monétaire.
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Les règles de fonctionnement des communes, les marchés et le régime de la responsabilité.
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Le contrat d'assurance automobile et les nouvelles procédures et modalités de réparation du préjudice corporel dans les pays africains suivants : Bénin, Burkina-Faso, Cameroun, Centrafrique, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée Equatoria[...]
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Les dispositions générales, le régime administratif, le régime financier, les règles comptables applicables aux organismes d'assurance, les règles communes aux intermédiaires d'assurance dans les pays africains suivants : Bénin, Burkina-Faso, Ca[...]
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Doudou Ndoye, Auteur ; BUREAU AFRICAIN DE DOCUMENTATION ET DE REDACTION JURIDIQUES, Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques africaines | Les Codes EDJA | 1995Le code des douanes du Sénégal annoté et mis à jour avec la jurisprudence sénégalaise.
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Les textes et la jurisprudence sur l'état civil, le mariage, le divorce, les incapacités...
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Tous les textes fiscaux avec la jurisprudence des cours et tribunaux, les conventions fiscales internationales, le code des investissements du Sénégal.
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Loi du 18 août 1987 portant code des investissements.
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Conditions d'acquisition de la nationalité sénégalaise, influence sur les sociétés commerciales.
