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Donne un aperçu des diverses questions de droit que posent les accidents de la circulation et des réponses que leur apportent doctrine et droit positif.
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Une synthèse de toutes les facettes de l'instruction, destinée aux juristes. Les non-juristes trouveront des réponses claires sur tel ou tel point précis.
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Une introduction à l'anthropologie juridique qui a recours à de nombreux exemples concrets empruntés aux systèmes juridiques les plus divers (des Inuit aux Bochimans, du Japon à l'Afrique centrale) et qui constitue une approche particulière de l[...]
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Définition, caractères et régime juridique des indications d'origine sont décrits et analysés de façon spécifique et synthétique.
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Christian Gavalda, Auteur ; Claude Lucas de Leyssac, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit, ISSN 1158-9515 | 1993Sous une forme nécessairement synthétique, les mécanismes fondamentaux de l'arbitrage sont exposés. Les auteurs, bien informés de la pratique arbitrale, sont allés au-delà d'une simple description, en s'attachant à mettre en évidence les facteur[...]
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Sous son aspect obligatoire, l'assurance automobile, très accessoirement complétée par l'existence d'un Fonds de garantie, est une pièce essentielle du mécanisme juridique, mis en place, par la jurisprudence d'abord, puis par la loi Badinter du [...]
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Présente cette matière complexe avec ses plus récents développements et ses perspectives d'avenir en une forme simple, directe et concrète.
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Les baux d'habitation sont soumis à un droit complexe et diversifié en raison de la variété des types de logements locatifs et du besoin vital qu'ils ont pour mission de satisfaire. L'auteur propose une étude synthétique de tous les contrats qui[...]
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Le cautionnement accompagne tous les rouages de la vie économique, dans les grandes et les petites affaires. Ce livre expose les règles essentielles qui le gouvernent.
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Aborde la réalisation du Code civil de 1804, le passage de l'idée de codification à la réalité d'un code rédigé et mis en vigueur. Présente une analyse du profil de ce code à partir des travaux préparatoires et autour des axes de la famille et d[...]
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Essaie de croiser des points de vue multiples sur le code civil pour relier le présent au passé et permettre à l'étudiant, juriste ou non, de saisir la richesse et la complexité d'un code qui a fait l'objet de jugements contradictoires et reste [...]
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Présente les diverses collectivités territoriales et leur histoire, leurs organes élus ou non, leurs compétences, leurs actions, la coopération intercommunale, le contrôle de leurs actes.
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Présente les diverses collectivités territoriales et leur histoire, leurs organes élus ou non, leurs compétences, leurs actions, la coopération intercommunale, le contrôle de leurs actes.
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Présente les diverses collectivités territoriales et leur histoire, leurs organes élus ou non, leurs compétences, leurs actions, la coopération intercommunale, le contrôle de leurs actes.
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Introduction à ce droit, issu de l'Angleterre et commun à tous le Commonwealth, par un spécialiste. Etude comparée, avec des exemples concrets, entre les États-Unis et le Commonwealth sur l'organisation des juridictions et des magistrats. Insist[...]
