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Nouvelle bibliothèque de thèses
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ISSN :
1626-1968
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Documents disponibles dans la collection (53)
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Menant difficilement de front carrière professionnelle et éducation des enfants, les femmes allemandes sont cependant bien représentées dans le Bundestag. A l'inverse, en France, pays dans lequel les lois leur sont favorables et où elles sont no[...]texte imprimé
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Sylvie Pierre-Maurice, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2003Comment qualifier l'ordonnance sur requête ? Cette thèse tente de définir ce qu'est l'ordonnance sur requête par nature multilatérale à l'inverse de la matière gracieuse. Montre l'impossibilité de la qualifier par la seule application des deux c[...]texte imprimé
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La première partie présente la compatibilité des notions de possession et de meuble incorporel. La seconde partie montre les intérêts liés à la reconnaissance de la possession des meubles incorporels.texte imprimé
Arnaud Le Pillouer, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2005texte imprimé
Marie-Emma Boursier, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2003Thèse consacrée aux manifestations de la loyauté dans les procès, réfléchissant à la spécificité d'un tel principe moral en droit positif. Etudie d'abord le fondement conceptuel de la notion de loyauté en droit processuel. Puis, analyse sa doubl[...]texte imprimé
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Thèse montrant que le rachat par la société de ses droits sociaux est une opération dualiste. Passe en revue les différents types de rachat suivant qu'il y a réduction ou non de capital. Plaide pour la libéralisation du rachat et l'unification d[...]texte imprimé
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