GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Sont ici réunies, à travers une préesentation organisée par thèmes, les chroniques de bibliographie fiscale parues dans $$Droit fiscal$$ de 1987 à 1999. Les différentes notules sont reprises sans modification par rapport à leur redaction origine[...]
texte imprimé
Recense et analyse les publications intervenues en la matière de 1999 à 2002. Prix de l'Institut des avocats conseils fiscaux.
texte imprimé
Après une introduction sur les sources de la fiscalité et de son administration, chacun des impôts qui forment le système fiscal français est analysé avec ses règles propres : impôts sur le revenu, sur la dépense, sur le capital et droits d'enre[...]
texte imprimé
Jacques Grosclaude, Auteur ; Philippe Marchessou, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2003Après avoir livré les différentes clés qui ouvrent le chemin de la fiscalité, analyse chacun des impôts qui forment le système fiscal français, selon une approche pragmatique : les cadres de la fiscalité, puis l'imposition sur le revenu, l'impos[...]
texte imprimé
Jacques Grosclaude, Auteur ; Philippe Marchessou, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2001Après avoir livré les différentes clés qui ouvrent le chemin de la fiscalité, analyse chacun des impôts qui forment le système fiscal français, selon une approche pragmatique : les cadres de la fiscalité, puis l'imposition du revenu, de la dépen[...]
texte imprimé
Détaille chacune des étapes du processus fiscal (établissement de l'impôt, contrôle, contentieux) et décrit les droits du contribuable face au fisc.
