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Auteur FRANCE |
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
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Les valeurs de références pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
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FRANCE, Auteur ; Danièle Hugues, Auteur ; Claudine Kanengieser, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1993Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
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L'essentiel des données financières des régions en 1992.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995L'essentiel des données financières des régions en 1993.![]()
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Présente, par strate de population et par région, l'évolution de 1986 à 1987 de la fiscalité communale à travers les 4 taxes directes.![]()
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Après un rappel des lois régissant la fiscalité directe locale en 1986, une présentation de l'évolution de celle-ci en 1985-1986.![]()
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Présente, par strate de population et par région, l'évolution jusqu'à 1991 de la fiscalité directe.![]()
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Présente par strate de population et par région l'évolution jusqu'à 1993 de la fiscalité directe.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des commu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1996Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des commu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1997Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des commu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1999Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; le taux des quatre taxes de chacune des commun[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2000Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; le taux des quatre taxes de chacune des commun[...]