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Auteur FRANCE |
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Résultats d'un plan d'informatisation. A travers ces résultats exemplaires se dessinent les principaux modèles d'informatisation pour les communes rurales.![]()
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Yves Luchaire, Auteur ; Bernard Dolez, Auteur ; Alain Vantroys, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Etudes et recherches, ISSN 1152-4928 | 1992Les accords passés par les régions françaises avec des collectivités étrangères décentralisées. Ne traite que des régions métropolitaines.![]()
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Textes réglementaires à jour au 1er mars 1990.![]()
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Les dispositions de la loi n93-23 du 8 janvier 1993 relative à la législation dans le domaine funéraire et ses textes d'application ont modifié en profondeur les règles qui régissent le service extérieur des pompes funèbres. Cette synthèse abord[...]![]()
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Aborde successivement : la constitution des sociétés d'économie mixte locales, leur administration, le régime juridique de leurs activités, le contrôle de leurs actes et la situation des sociétés d'économie mixte locales non soumises à la loi du[...]![]()
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Jérôme Bogaert, Auteur ; Hervé Utheza, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Etudes et recherches, ISSN 1152-4928 | 1991L'objectif de cette étude est de présenter les conséquences qu'aurait, tant pour les collectivités locales que pour les entreprises, une mesure visant à imposer les redevables de la taxe professionnelle en fonction d'une assiette fondée sur la v[...]