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Auteur FRANCE |
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Liste arrêtée au 15 juin 1991.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2001Réunit des données statistiques et des analyses concernant les personnels de la fonction publique territoriale.![]()
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Des informations statistiques sur les agents des collectivités territoriales rassemblées à partir d'enquêtes, de fichiers de gestion et de documents financiers ou administratifs qui présentent ces personnes en termes d'effectifs, de temps de tra[...]![]()
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A jour au Journal officiel du 1er septembre 1989.![]()
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Les statistiques des crimes et des délits enregistrés par les services de police et de gendarmerie reposent sur des critères et des méthodes d'enregistrement communs et identiques depuis 1972. Ces statistiques sont établies à partir des plaintes[...]![]()
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Les statistiques des crimes et des délits enregistrés par les services de police et de gendarmerie reposent sur des critères et des méthodes d'enregistrement communs et identiques depuis 1972. Ces statistiques sont établies à partir des plaintes[...]![]()
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Des cartes nationales établies par domaine d'activité et des cartes régionales avec le nom des structures de transfert technologique, leur domaine d'activité, leurs coordonnés.![]()
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Traite exclusivement du contrôle budgétaire, assuré par le représentant de l'Etat en liaison avec une nouvelle institution : la chambre régionale des comptes.![]()
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Cent soixante-sept progiciels proposés par quarante-huit distributeurs et concernant trente marques de matériels destinés aux responsables de la mise en place de l'informatique dans les communes.![]()
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Les caractéristiques fonctionnelles de quelques 297 progiciels, leur coût, les coordonnées des distributeurs.![]()
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Un inventaire actualisé de logiciels spécifiques aux domaines d'activité des responsables locaux, comme gestion des finances, despersonnels ou du territoire.![]()
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Description de 440 progiciels dont un tiers apparaissent ici pour la première fois.![]()
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Description des principaux progiciels concernant l'administration communale.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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Les données essentielles sur les collectivités locales régulièrement mises à jour par les différentes administrations.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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Donne des informations essentiellement financières sur les communes, les établissements publics locaux, les départements et les régions. L'accent a été mis sur l'évolution récente de la fiscalité locale, des concours financiers de l'Etat et de l[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Danièle Hugues, Secrétaire ; Claudine Kanengieser, Secrétaire ; Dominique Bur, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2002Donne des informations essentiellement financières sur les communes, les établissements publics locaux, les départements et les régions. L'accent a été mis sur l'évolution récente de la fiscalité locale, des concours financiers de l'Etat et de l[...]![]()
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Les données essentielles sur les collectivités locales régulièrement mises à jour par les différentes administrations.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Fanachi, Auteur ; Michel Bart, Auteur | Paris : Documentation française | 1983![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Machelon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2007![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Les attributions incombant aux préfets dans les domaines de la défense, de la sécurité civile, de la police administrative, des relations avec les communautés territoriales, de la vie associative, de l'enseignement.![]()
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Les principes de base de la comptabilité analytique et leur transposition concrète au cas de douze services communaux.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Réunit l'ensemble des textes législatifs et réglementaires portant sur le domaine religieux en France.![]()
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L'administration des collectivités locales a été profondément modifiée par la loi du 2 mars 1984.![]()
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A jour au 20 août 1990.![]()
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Concerne particulièrement la Corse, les départements d'outre-mer, les grandes villes.![]()
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A jour en janvier 1988.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Comporte les textes législatifs et réglementaires relatifs à la démocratie locale.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2000Est élaboré à partir des comptes de gestion de 1998, intégrant également les résultats du recensement de population de 1999, afin de donner une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de moins de 10.000 d'habitants en 1998. Ce[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2001Est élaboré à partir des comptes de gestion de 1999. Donne une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de moins de 10.000 d'habitants en 1999. Ce guide regroupe les communes en fonction de types définis par une situation géogr[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2000Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2001Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2002Présente les valeurs de référence et les 11 ratios financiers légaux répartis par région, taille et appartenance à une intercommunalité pour l'analyse des comptes communaux de l'année 2000 des 918 communes de plus de 10.000 habitants.![]()
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Présente les valeurs de référence et les 11 ratios financiers légaux répartis par région, taille et appartenance à une intercommunalité pour l'analyse des comptes communaux de l'année 2001 des 918 communes de plus de 10.000 habitants.![]()
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Fournit les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux 2003 et comporte 11 ratios devant figurer dans les annexes à joindre aux documents budgétaires. En plus des découpages par région et par strate, il est proposé une répartition[...]