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Sofiac
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Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (61)
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S'attache à distinguer accidents de travail et accidents de trajets, et à faire émerger les responsabilités en cas de litige. S'appuie sur les textes et la jurisprudence commentée, propose de nombreux exemples.![]()
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Description pittoresque de la vie d'un tribunal de province, dans les années 40, avec en toile de fond une affaire criminelle.![]()
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Paris : Sofiac 2000Répertorie plus de 6.000 magistrats avec leur curriculum vitae. Offre une image détaillée de l'organisation judiciaire française.![]()
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Guide pratique pour apprendre à élaborer un budget communal. Après un rappel des règles essentielles à connaître, six études de cas sont proposée, corrigées et commentées.![]()
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Guide méthodologique commentant et rassemblant les textes applicables et la jurisprudence concernant les certificats d'urbanisme et les notes de renseignements d'urbanisme. Présentation de la réforme opérée par la loi solidarité et renouvellemen[...]![]()
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Un guide d'action pratique et juridique pour les élus, les employés de mairie et responsables des cimetières ainsi que pour l'ensemble des opérateurs funéraires.![]()
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Un guide d'action pratique et juridique pour les élus, les employés de mairie et responsables des cimetières ainsi que pour l'ensemble des opérateurs funéraires.![]()
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Recueil de textes concernant la situation administrative des personnels des greffes des tribunaux. Mis à jour sur abonnement.![]()
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La loi de 1993 oblige les collectivités territoriales, les groupements de collectivités ou les établissements publics locaux de mettre en concurrence les entreprises privées candidates à l'exploitation des services publics. Ce document synthétis[...]![]()
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Paris : Sofiac 1998Permet de retrouver les tribunaux compétents pout toutes les communes. Indique les coordonnées complètes de chaque juridiction.![]()
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Paris : Sofiac 2001Permet de retrouver les tribunaux compétents pout toutes les communes. Indique les coordonnées complètes de chaque juridiction.![]()
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Paris : Sofiac 2003Permet de retrouver pour chacune des communes de la métropole et des DOM-TOM les 2.000 juridictions et tribunaux compétents avec toutes leurs coordonnées. Prend en compte les changements intervenus dans la carte judiciaire, ainsi que ceux interv[...]![]()
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La sécurité des baignades est un droit spécifique qui n'est pas codifié mais qu'il convient de rendre accesible.![]()
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Les maladies professionnelles dues au bruit touchent beaucoup de salariés qui sont insuffisamment informés sur les risques encourus et sur leurs droits. Ce guide fournit quelques repères juridiques dans ce domaine.![]()
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Marie-Thérèse Bidart, Auteur ; Jean-Christophe Moraud, Auteur ; Joël Tozzi, Auteur | Paris : Sofiac | 1996Quel mode de gestion et d'exploitation des services choisir ? Comment fixer le juste prix de l'eau et équilibrer le budget ? Comment entretenir et développer les réseaux existants ? Autant de réponses aux questions des responsables locaux, élus [...]![]()
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En 100 leçons, une initiation au vocabulaire, aux procédures et aux règles du droit budgétaire. Pour acquérir les notions fondamentales.![]()
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En 100 leçons, une initiation au vocabulaire, aux procédures et au droit de la voie routière.![]()
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En 100 leçons, une initiation aux procédures et aux règles du droit des marchés. Pour acquérir rapidement les notions fondamentales.![]()
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Permet d'éclairer comment la responsabilité des employeurs peut être engagée et comment les salariés peuvent obtenir les avantages attachés à la reconnaissance des fautes graves commises par les employeurs. Les commentaires s'appuient sur une ju[...]![]()
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Analyse et commente les dépens du procès, en matière civile, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts, avocats, huissiers, notaires etc).