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Sofiac
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Documents disponibles chez cet éditeur (61)
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Paris : Sofiac 2003Permet de retrouver pour chacune des communes de la métropole et des DOM-TOM les 2.000 juridictions et tribunaux compétents avec toutes leurs coordonnées. Prend en compte les changements intervenus dans la carte judiciaire, ainsi que ceux interv[...]![]()
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La sécurité des baignades est un droit spécifique qui n'est pas codifié mais qu'il convient de rendre accesible.![]()
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Les maladies professionnelles dues au bruit touchent beaucoup de salariés qui sont insuffisamment informés sur les risques encourus et sur leurs droits. Ce guide fournit quelques repères juridiques dans ce domaine.![]()
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Marie-Thérèse Bidart, Auteur ; Jean-Christophe Moraud, Auteur ; Joël Tozzi, Auteur | Paris : Sofiac | 1996Quel mode de gestion et d'exploitation des services choisir ? Comment fixer le juste prix de l'eau et équilibrer le budget ? Comment entretenir et développer les réseaux existants ? Autant de réponses aux questions des responsables locaux, élus [...]![]()
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En 100 leçons, une initiation au vocabulaire, aux procédures et aux règles du droit budgétaire. Pour acquérir les notions fondamentales.![]()
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En 100 leçons, une initiation au vocabulaire, aux procédures et au droit de la voie routière.![]()
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En 100 leçons, une initiation aux procédures et aux règles du droit des marchés. Pour acquérir rapidement les notions fondamentales.![]()
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Permet d'éclairer comment la responsabilité des employeurs peut être engagée et comment les salariés peuvent obtenir les avantages attachés à la reconnaissance des fautes graves commises par les employeurs. Les commentaires s'appuient sur une ju[...]![]()
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Analyse et commente les dépens du procès, en matière civile, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts, avocats, huissiers, notaires etc).![]()
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Analyse et commente les dépens du procès, en matière civile, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts, avocats, huissiers, notaires etc).![]()
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Analyse et commente les dépens du procès en matière pénale, ainsi que les tarifs des différents inervenants (experts,...).![]()
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Un manuel, mis à jour au 30 septembre 1998, sur la gestion des réseaux routiers, nationaux, départementaux et communaux . Composé en cinq parties : "Constitution, classification et délimitation du domaine public routier" ; "Classement domanial d[...]![]()
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Initie à la réglementation complexe qui régit les débits de boissons : préoccupations de santé publique, répression de l'ivresse publique, protection des mineurs... ; présente les étapes de l'exploitation d'un débit.