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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (4054)
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Christian Doutremepuich, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | La sécurité aujourd'hui | 2001Dix ans après le début de leur utilisation en pratique judiciaire, les empreintes génétiques apparaissent représenter un apport aux services de la police et de la justice. Il s'agit ici de faire le point sur leur évolution, leur impact dans les [...]![]()
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Le point, plus particulièrement cette année, sur les menaces concernant le secret médical, le surfichage des personnes démunies, l'usage du Minitel à des fins de sélection pour telle ou telle université, l'usage de systèmes informatiques dans le[...]![]()
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Le point plus particulièrement sur la publication des décrets relatifs aux fichiers des renseignements généraux en mars 1990 et sur la protection des données informatiques dans le cadre de la CEE.![]()
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En 1981, les résultats d' une enquête menée auprès de 3 500 élèves et 350 adultes dans les collèges mettaient en évidence de très grandes différences dans les établissements, malgré la création, alors récente, du collège unique. En 1996, un reto[...]![]()
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Dans ce rapport, le rôle de la Commission apparaît essentiel et se traduit par une augmentation significative du nombre des plaintes et demandes de conseils.![]()
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Une nouvelle étape de la guerre d'Algérie, les événements qui ont conduit la France à la Ve République, présentés et analysés par des fac-similés de la presse.![]()
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Jean Bart, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 1989Un historique du droit constitutionnel français de la Constitution de 1791 à celle de l'an III (1794-1795).![]()
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A travers les "unes" les plus caractéristiques des journaux français et égyptiens de l'époque, un rappel de cette période troublée et les conséquences réelles de ces événements pour la France et la Grande-Bretagne.![]()
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Guy Pervillé, Auteur | Paris : Documentation française | Les Médias et l'événement, ISSN 0297-4088 | 1992La chronologie des événements qui aboutirent aux accords d'Evian, les commentaires de la presse de l'époque.![]()
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Deux siècles plus tard, que sont devenus les droits de l'homme? 36 auteurs parmi lesquels Vercors, Elie Wiesel, A. Touraine et E. Sullerot livrent leurs réflexions.![]()
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Béatrice Grand, Auteur ; Marie-Noële Grand-Mesnil, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION PUBLIQUE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1997L'histoire de ce bâtiment de style hispano-mauresque construit en 1895-1896 et des institutions qu'il a abritées. Il fut le siège de l'Ecole coloniale et est celui de l'Institut international d'administration publique depuis 1966.![]()
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Les analyses et réflexions présentées tentent d'évaluer la portée de l'activité poursuivie par la Commission au cours des vingt dernières années.![]()
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Pose la question de l'impact, sur le marché du travail, du choc démographique attendu dans la prochaine décennie du départ à la retraite des générations nombreuses nées dans l'après-guerre en France.![]()
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Patrick Fridenson, Auteur ; Isabelle Tournier, Auteur | Paris : Documentation française | Les Médias et l'événement, ISSN 0297-4088 | 1987L'histoire de la première voiture populaire française, symbole des années cinquante.![]()
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FRANCE, Auteur ; Claude Lacour, Secrétaire ; Aliette Delamarre, Secrétaire | Paris : Documentation française | Territoires en mouvement, ISSN 1629-5544 | 2006Retrace les grandes actions menées par la DATAR, créée en 1963, puis la DIACT, des métropoles d'équilibre aux reconversions industrielles, des aides en faveur des zones rurales aux aménagements touristiques et à la montée en puissance des collec[...]![]()
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S'appuyant sur une base statistique, cette analyse présente le développement des politiques d'emploi, leurs enjeux financiers et les caractéristiques des bénéficiaires. Il évalue l'impact macroéconomique de ces politiques sur l'emploi et le chôm[...]![]()
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5e rapport d'activité : 15 oct.-31 déc. 1984 : rapport au président de la République et au Parlement
Outre le bilan de son activité, la CNIL analyse ici la gestion informatique d'un certain nombre de secteurs tels que la police ou les collectivités locales.![]()
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Traite pour la première fois des secteurs des télécommunications, du crédit et de l'enseignement.![]()
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Dans ce rapport, le Conseil supérieur de l'audiovisuel suggère les modifications de nature législative et réglementaire rendues nécessaires par l'évolution technologique, économique, sociale et culturelle des activités du secteur de l'audiovisue[...]![]()
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Dominique Veillon, Auteur ; Michèle Rodière, Auteur | Paris : Documentation française | Les Médias et l'événement, ISSN 0297-4088 | 1985Des fac-similés de journaux du jour où un événement important a eu lieu sont proposés, accompagnés d'un livret réunissant textes, commentaires, témoignages sur cette date historique.![]()
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Cette année, la CNIL s'est penchée particulièrement sur les problèmes de sécurité et de protection face au développement des systèmes télématiques.![]()
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Les nominations dans l'audiovisuel, les différents avis, la gestion des fréquences, les autorisations, l'arrivée des techniques numériques sur les différents supports de communication, les activités de contrôle, les sanctions, les relations exté[...]![]()
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La CNIL a étudié plus particulièrement cette année les problèmes d'harmonisation des lois concernant les libertés et l'informatique au niveau des pays européens.![]()
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De 1906 à 1981, la longue histoire d'un débat national vu à travers la presse française.![]()
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L'administration est une spécialité française qui nourrit autant de méfiance que de fierté. Après avoir présenté l'importance de l'administration, ces contributions montrent sa modernisation, puis ses rapports avec l'extérieur (le public, l'Euro[...]![]()
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Ce rapport étudie la compatibilité du détachement ou départ définitif de fonctionnaires vers le secteur privé. Il met en perspective les neuf années d'études précédentes et la jurisprudence de la commission, réunie 18 fois en 2004, qui n'a rendu[...]![]()
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Les articles 72 de la loi n84-16 (1984), 95 de la loi n84-53 (1984) et 90 de la loi n86-33 (1986) ont posé le principe de l'interdiction, pour les fonctionnaires en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions, d'exercer des activ[...]![]()
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Un bilan chiffré qui permet de constater que la commission s'est opposée à un nombre limité, mais significatif, de projets d'activités privées de fonctionnaires incompatibles avec leurs fonctions antérieures. Il présente ensuite une analyse de l[...]![]()
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Un bilan chiffré qui permet de constater que la commission s'est opposée à un nombre limité, mais significatif, de projets d'activités privées de fonctionnaires incompatibles avec leurs fonctions antérieures. Il présente ensuite une analyse de l[...]![]()
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Une analyse des statistiques d'activité et de la jurisprudence de la Commission au cours de l'année 1999. Avec des fiches synthétisant la jurisprudence relative à certaines catégories de personnels ou agents, dont le départ pour le secteur privé[...]![]()
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Examine l'application du décret du 17 février 1995, applicable à tous les fonctionnaires et agents publics, ainsi que l'application de la loi du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche, qui concerne uniquement les chercheurs.![]()
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Une analyse des statistiques d'activité et de la jurisprudence de la Commission au cours de l'année 2001. Avec des fiches synthétisant la jurisprudence relative à certaines catégories de personnels ou agents, dont le départ pour le secteur privé[...]![]()
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Examine l'application du décret du 17 février 1995, applicable à tous les fonctionnaires et agents publics qui souhaitent exercer leurs fonctions dans le secteur privé ainsi que l'application de la loi du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la r[...]![]()
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Examine l'application du décret du 17 février 1995, applicable à tous les fonctionnaires et agents publics qui souhaitent exercer leurs fonctions dans le secteur privé ainsi que l'application de la loi du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la r[...]![]()
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Les articles 72 de la loi n84-16 (1984), 95 de la loi n84-53 (1984) et 90 de la loi n86-33 (1986) ont posé le principe de l'interdiction, pour les fonctionnaires en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions, d'exercer des activ[...]![]()
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L'activité de cette commission pour la période du 25 mars 1982 au 31 décembre 1983. Avec une annexe regroupant les principaux textesrèglementaires intervenus durant cette période![]()
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Rend compte de son action pendant les deux années 1984-1985, faisant part des impressions générales qu'elle retire de la lutte qu'elle mène contre le secret administratif.![]()
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Couvre la période du 1er janvier 1986 au 31 décembre 1987. Avec un chapitre détaillé consacré à l'accès aux documents relatifs à l'action sociale, au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle.![]()
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Le thème retenu cette année porte sur les documents détenus par les administrations fiscales.![]()
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Au lieu de l'étude thématique unique jointe traditionnellement à son compte rendu d'activité, la Commission d'accès aux documents administratifs a choisi, à l'occasion de ce rapport, d'approfondir les questions soulevées par l'articulation de la[...]![]()
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Les personnes les moins qualifiées ont du mal à trouver un emploi et un revenu satisfaisant. Ce rapport apporte des réponses aux questions suivantes : Comment améliorer l'emploi peu qualifié, son coût salarial, sa stabilité et sa rémunération ? [...]![]()
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Après avoir montré statistiquement les inégalités entre hommes et femmes face à la formation professionnelle continue, les freins pour le suivi par les femmes salariées des actions de formation, la mise en oeuvre de celles-ci au regard de l'égal[...]![]()
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GROUPE D'ETUDE ET DE REFLEXION INTERREGIONAL, Auteur ; Ronan Martorell, Auteur ; Véronique Margerit, Auteur | Paris : Documentation française | TIC et territoires | 2002Analyse l'impact des technologies de l'information dans les territoires : état des lieux, leviers financiers à trouver, compétences juridiques des acteurs d'une politique TIC efficace, tels sont les volets d'une étude publiée en 3 parties. Ce pr[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; René Ballain, Metteur en scène, réalisateur ; Francine Benguigui, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2004Cet ouvrage collectif s'appuie sur les apports d'une dizaine de recherches et d'un colloque pour traiter de questions comme : la nature et l'effectivité du droit au logement, les mutations qui affectent le logement social et très social, l'émerg[...]