Titre :
|
Les incitations fiscales et la protection de la biodiversité en Europe
|
Titre original:
|
= Using tax incentives to conserve and enhance biodiversity in Europe
|
Auteurs :
|
Clare Shine, Auteur
|
Type de document :
|
texte imprimé
|
Editeur :
|
Strasbourg : Conseil de l'Europe, 2005
|
Collection :
|
Sauvegarde de la nature, num. 143
|
ISBN/ISSN/EAN :
|
978-92-871-5780-5
|
Format :
|
110 p. / 24 x 16 cm
|
Note générale :
|
Ed. bilingue anglais-français
|
Langues:
|
Français
|
Index. décimale :
|
304.1
|
Mots-clés:
|
environnement
;
protection
;
subventions
;
Europe
;
politique fiscale
;
aspect de l'environnement
;
encouragements fiscaux
|
Résumé :
|
Après une synthèse des options en matière de politique de sauvegarde de l'environnement, l'ouvrage détaille les incitations fiscales, des taxes foncières à la fiscalite personnelle et générale, puis les cadres fiscaux favorables à la conservation du patrimoine environnemental, et enfin les indicateurs pratiques pour la conception d'incitations fiscales.
|