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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1586)
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Concerne tous ceux qui recherchent une réponse directe à un problème pratique ou qui souhaitent enrichir leur réflexion sur la théorie du contrat.![]()
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L'auteur définit le droit du bien industriel, ou droit des valeurs nouvelles nées de l'industrie, à partir de la spécification, qui consiste à fabriquer une chose nouvelle à partir d'une autre, qui préexiste. La présence de ce mécanisme au sein [...]![]()
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Histoire de la commune, phénomène universel, de l'Ancien Régime à l'Etat néo-libéral. Théorie générale des biens communaux et réflexion sur la nébuleuse organique communautaire.![]()
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Jorge A. Sanchez Cordero Davila, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2004Analyse l'originalité de la protection assurée par le droit mexicain et le droit international aux biens culturels mexicains, riches d'une triple culture. Etudie le problème de la protection de biens culturels issus d'une même civilisation prése[...]![]()
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Claire Neirinck, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et société, ISSN 1159-361X | 1994Quelles sont les normes juridiques en matière de bioéthique?![]()
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Stéphanie Hennette-Vauchez, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et société, ISSN 1159-361X | 2006Les contributions réunies rendent compte du double mouvemement de diversification et de juridicisation de la problématique bioéthique des années 1980 à aujourd'hui. Elles reposent sur l'hypothèse que l'émergence d'un droit de la bioéthique a néc[...]![]()
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Véronique Jaworski, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 2004Entre le bruit néfaste et le bruit nécessaire, la fonction du droit est de composer, écrit l'auteur qui se livre à un examen approfondi des règles et principes oeuvrant à la prévention et à la sanction des bruits de voisinage.![]()
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Une approche de l'Europe par ses enjeux budgétaires.![]()
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Indique les règles juridiques et pratiques coutumières à respecter pour la constitution et le fonctionnement interne des cabinets ministériels. Décrit ensuite la composition des cabinets par l'analyse des fonctions : les obligations des membres,[...]![]()
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L'économie mixte a forgé les cadres juridiques propres à la réalisation de son ambition majeure : doter la puissance publique des prérogatives capables d'équilibrer le pouvoir des opérateurs privés.![]()
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Issue d'une thèse de doctorat, cet ouvrage analyse la notion de caducité dans le droit des obligations. L'étude se propose de cerner les contours de la notion et d'en reconstruire le régime juridique. L'analyse de la notion permet d'en révéler l[...]![]()
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Le complément de $$La Cassation en matière civile$$.