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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1586)
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Jean-Bernard Denis, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1977![]()
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Depuis 1978, année de la naissance du premier enfant conçu in vitro, les juristes sont directement interpellés par la société, qui leur pose des questions difficiles et parfois insolubles. Cet ouvrage vise à compléter l'analyse éthico-juridique [...]![]()
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Traite de la vision juridique et de la législation sur l'intervention des associations dans le domaine de la distribution d'assurances.![]()
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Présente une analyse de la nature juridique de l'activité de distribution d'eau.![]()
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La loi a donné une tonalité particulière aux contrats qui jalonnent le circuit de vente de la presse au numéro, en confiant aux éditeurs la maîtrise de leur propre distribution et en imposant au réseau des dépositaires et diffuseurs de presse le[...]![]()
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Claude Lebel, Auteur ; Arnaud Casablanca, Auteur ; Christine Ménage, Auteur | Paris : LGDJ | Droit des affaires | 1990![]()
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Dresse le portrait économique et financier des collectivités locales et détaille leurs principales évolutions au cours des dix dernières années : investissement, fiscalité, dette, etc. Permet une analyse exhaustive et accessible du secteur publi[...]![]()
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Une synthèse actuelle des principes et règles de droit des DOM-TOM face à la métropole et à la CEE, avec des indications d'ordre historique, géographique et économique.![]()
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Essaie de présenter une synthèse des principes et règles de droit applicable aux différentes catégories d'entités d'outre-mer, tout en l'accompagnant des indications d'ordre historique, géographique, économique et politique indispensables à la c[...]![]()
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Issue d'une thèse soutenue en novembre 2004, cette étude porte sur le concept de dommages ou accidents collectifs, que l'auteur a nommé dommages de masse, en analysant son impact sur la responsabilité civile.![]()
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Analyse le don manuel en tant que donation entre vifs, explore l'idée du don manuel en tant que contrat réel.![]()
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Afin d'apporter aux maires des éléments d'information et de réflexion, cet ouvrage analyse l'architecture générale de la DGF et présente le mode de calcul de cette dotation pour chacun des attributaires, communes ou groupements de communes.