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De nombreux types de contrats sont utilisés pour transférer temporairement des valeurs mobilières à un cessionnaire, soit à des fins de garantie, soit à des fins de gestion. Mais l'ambivalence de ces transactions conduit l'auteur à la nécessité [...]texte imprimé
Jean Clam, Éditeur scientifique ; Gilles Martin, Éditeur scientifique ; RÉSEAU EUROPÉEN DROIT ET SOCIÉTÉ, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | Droit et société, recherches et travaux, ISSN 1289-7906 | 1998Nos sociétés se complexifient au rythme d'un changement innovant qui ne cesse de s'accélerer et qui touche tous les domaines. Ce changement pose un défi à la régulation juridique qui doit l'accompagner. De ce fait, la régulation publique autorit[...]texte imprimé
Claude Albagli, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Sciences économiques, ISSN 1159-9081 | 1995De nombreux spécialistes proposent des analyses sur le "scandale du développement" en cette fin de millénaire. Désormais, en effet, la transition vers le développement déjoue les prévisions, le monde s'installe dans un chaos de mutations inatten[...]texte imprimé
Emmanuel Cartier, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 2005Cette thèse soutenue à Paris I en 2004 analyse le processus normatif en France entre 1940 et 1945. En s'appuyant sur l'histoire du droit et sur le droit comparé, elle propose une théorie des transitions constitutionnelles, à savoir des enjeux mi[...]texte imprimé
Georges Kaminis, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 1993Une étude comparative des réformes constitutionnelles en Grèce et en Espagne qui ont permis de sortir des dictatures et légitimer un pouvoir démocratique.texte imprimé
Envisage les transmissions d'abord dans l'exercice individuel d'une profession libérale, ensuite dans l'exercice collectif.texte imprimé
Expose les questions soulevées par les différentes transmissions (hors effets de commerce et instruments financiers), montrant que ces transmissions s'opèrent de deux manières soit à titre particulier, soit à titre universel mais sans distinguer[...]texte imprimé
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Si la notion d'obligation est peu utilisée en droit administratif, elle existe néanmoins et s'applique dans les cessions de contrat et de créance administrative. L'auteur en examine les modalités et les fondements doctrinaux.texte imprimé
Examine les fondements doctrinaux de la non transmission des créances et dettes du propriétaire d'un bien à l'acquéreur de ce bien ainsi que des dérogations à ce principe.texte imprimé
Joël Rideau, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT DU DROIT DE LA PAIX ET DU DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | 1999Une réflexion d'un groupe de politologues et de juristes en trois parties : la transparence incertaine de l'Union européenne ; un système normatif et institutionnel en quête de transparence ; apports et références extérieurs à l'Union européenne.texte imprimé
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Arnaud Izembard, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 2005Etude qui cherche à montrer l'interdépendance entre l'urbanisme et le transport. Analyse comment les objectifs et instruments du droit de l'urbanisme intègrent les préoccupations liées au transport et les conséquences juridiques de cette prise [...]texte imprimé
Alain Supiot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et société, ISSN 1159-361X | 1998Le délabrement de la situation de l'emploi précipite les uns dans le manque de travail et l'inutilité au monde, et les autres dans l'excès de travail et l'indisponibilité au monde... Les points de vue de différents spécialistes (économistes, jur[...]texte imprimé
L'auteur démontre qu'en revenant à la définition originelle du travail temporaire (ce qui implique d'analyser ses mécanismes au regard du droit des obligations, et du droit du travail, en menant une étude comparative) et en adoptant une concepti[...]