GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1586)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Traite des règles générales de la publicité foncière (organisation, demande de renseignements), les règles particulières aux différentes publicités foncières (publicités obligatoires, facultatives...).![]()
texte imprimé
Le dommage, la causalité et les différents faits régénérateurs de la responsabilité civile sont exposés, ainsi que les règles de l'indemnisation des troubles du voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation.![]()
texte imprimé
L'évolution du droit de la responsabilité civile, sa place dans les différents systèmes d'indemnisation, la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale...![]()
texte imprimé
Droit portant sur la personnalité des êtres humains, et sur les incapacités d'exercice.![]()
texte imprimé
Traite de la réparation en nature, du dommage et intérêts, des aménagements conventionnels et légaux, de la réparation et de l'assurance de responsabilité.![]()
texte imprimé
Expose le droit régissant les effets du contrat, tant à l'égard des parties, qu'à l'égard des tiers.![]()
texte imprimé
Jacques Ghestin, Auteur ; Christophe Jamin, Auteur ; Marc Billiau, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Traité | 2001Expose une théorie moderne du contrat fondée sur une analyse approfondie de la doctrine et du droit positif, notamment de la jurisprudence de la Cour de cassation.![]()
texte imprimé
Geneviève Viney, Auteur ; Patrice Jourdain, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Traité | 2001Les conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts, etc. Le régime de l'assurance de res[...]![]()
texte imprimé
Traite des principaux modèles contractuels dans la vie économique, régis par le Code civil, ainsi que ceux ayant fait l'objet de lois adoptées depuis ou mis au point par la pratique des affaires.![]()
texte imprimé
Jacques Ghestin, Auteur ; Marc Billiau, Auteur ; Grégoire Loiseau, Auteur | Paris : LGDJ | Traité | 2005Expose les questions soulevées par les différentes transmissions (hors effets de commerce et instruments financiers), montrant qu'elles s'opèrent soit à titre particulier, soit à titre universel mais sans distinction entre le droit civil et le d[...]![]()
texte imprimé
Traite des principaux modèles contractuels dans la vie économique, régis par le code civil, ainsi que ceux ayant fait l'objet de lois adoptées depuis ou mis au point par la pratique des affaires.![]()
texte imprimé
Jean-Louis Bergel, Auteur ; Marc Bruschi, Auteur ; Sylvie Cimamonti, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 2000Traite de la propriété (possession, propriété immobilière et mobilière), les démembrements de la propriété (droits de jouissance, droits d'usage et d'habitation), des servitudes, de la protection juridique des biens), les formules d'indivision, [...]![]()
texte imprimé
Louis Vogel, Auteur ; Georges Ripert, Auteur ; René Roblot, Auteur ; Michel Germain, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Traité | 2001Le droit commercial, à l'origine droit du commerçant puis de l'entreprise, vise à réglementer le marché. Le droit de la concurrence, en raison de la construction de l'Europe et de la libéralisation de l'économie, est devenu la constitution écono[...]![]()
texte imprimé
René Roblot, Auteur ; Georges Ripert, Auteur ; Philippe Delbecque, Auteur ; Michel Germain, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Traité | 2004Traite des règles régissant les effets de commerce (lettre de change, billet à ordre, chèque), de la profession bancaire et de leurs opérations, des principaux contrats commerciaux (contrats de vente), procédures collectives de redressement et d[...]![]()
texte imprimé
Georges Ripert, Auteur ; René Roblot, Auteur ; Michel Germain, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Traité | 2002Aborde le droit commun des sociétés, les différentes sociétés de personnes (SARL, SA), leurs règles de constitution, d'administration et de vie sociale, la question des actionnaires, la réglementation applicable aux groupes de sociétés ainsi qu'[...]![]()
texte imprimé
Patrick Serlooten, Auteur ; Georges Ripert, Metteur en scène, réalisateur ; René Roblot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1997Le droit fiscal des affaires est d'une importance considérable dans la vie commerciale. Des considérations fiscales déterminent souvent le choix d'une forme de société, l'organisation d'un réseau de distribution, la politique financière d'une en[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Le droit français de la nationalité et de la condition des étrangers, avec les modifications qui lui ont été apportées par les lois controversées des 22 juillet, 10 et 24 août 1993.![]()
texte imprimé
Pour identifier dans le commerce leurs produits ou services, les entreprises utilisent différents signes spécifiques, distinguant leur marque de celles de leurs concurrents. Sont analysés les cinquante arrêts rendus par la Cour de justice des Co[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Edouard Laferrière, Auteur | Paris : LGDJRéédition d'un classique qui révolutionna en son temps la méthode d'exposition du droit administratif français.![]()
texte imprimé
L'évolution du droit prud'homal en matière de compétence mais surtout en matière de procédure rendait indispensable cette nouvelle édition. En un seul volume, présente l'ensemble des règles relatives à l'organisation, à la compétence ainsi qu'à [...]![]()
texte imprimé
Fait en particulier le point sur des problèmes fondamentaux tels que le contrat de travail, la distinction entre conflit individuel et conflit collectif, le rôle des syndicats dans l'instance prud'homale... Avec une mise à jour au 1er septembre [...]![]()
texte imprimé
Traité de la juridiction prud'homale, 2. Réformes de la juridiction prud'homale depuis décembre 1987
Une mise à jour de la juridiction prud'homale depuis 1987.