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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1586)
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Jacques Fialaire, Metteur en scène, réalisateur ; Eric Mondielli, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Décentralisation et développement local | 2006Contributions illustrant les différents domaines de recherche du professeur Mesnard : droit du littoral, droit portuaire, droit du patrimoine naturel, droit maritime, droit de l'environnement, aménagement du territoire et développement durable, [...]![]()
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105 réponses pratiques sur les droits des homosexuels.![]()
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Une étude des rapports qu'entretiennent les deux ordres de valeur et les deux règles de conduite en société que sont l'honneur et le droit. Il en ressort que les rapports du droit et de l'honneur, lequel est à la fois sentiment et loi, sont vari[...]![]()
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Si l'idée de puissance publique est liée aux notions d'Etat et de Constitution, que devient-elle avec l'appartenance à l'Union européenne ? Après avoir examiné les points sur lesquels le concept de puissance publique échappe à l'emprise communa[...]![]()
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Frédéric Monera, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 2004Dégage l'idée de République de la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Analyse cette notion indépendamment de toute référence juridictionnelle et évalue la conformité de la jurisprudence constitutionnelle à l'idée traditionnelle, historique[...]![]()
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Issue d'une thèse de doctorat, cette étude s'attache à repérer les termes (chômeur, demandeur d'emploi, travailleur privé d'emploi) d'une identité juridique du chômeur : les critères de qualification, la distance à l'emploi, la place par rapport[...]![]()
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Sylvie Josserand, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1998Tente de dégager à partir des textes de lois, de la jurisprudence de la Cour de Cassation et des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme, la définition de l'impartialité selon le droit. La confrontation des garanties légales et jurisp[...]![]()
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Une étude juridique approfondie de l'impayé, qui se place du côté du créancier afin de prendre toute la mesure de l'inexécution d'une obligation de somme d'argent. L'auteur montre comment les méthodes de recouvrement amiable ont vocation à occup[...]![]()
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Analyse le système juridique et culturel du droit des sociétés espagnol (qui permet une implantation de société en Amérique du Sud), et anglais (qui permet une implantation de société dans les pays du Commonwealth). Etudie également de manière c[...]![]()
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Yasmina Moubachir, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 2006![]()
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Corinne Boulogne-Yang-Ting, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2007![]()
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S'intéresse au sort des instances de représentation du personnel, des régimes de protection sociale complémentaire ou surcomplémentaire, des dispositifs d'épargne salariale, et, en surplomb, des conventions et accords collectifs. Formule des pro[...]![]()
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Geneviève Viney, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE PANTHÉON-SORBONNE, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1997Peut-on laisser sans réparation, dans une société économiquement développée, des dommages graves à la personne qui sont la conséquence d'un risque technologique lui-même lié aux progrès scientifiques et techniques profitant à l'ensemble de la co[...]![]()
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Les communication d'un colloque sur l'application de la loi du 5 juillet 1985 relative à l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation.![]()
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Analyse les conséquences juridiques de la loi du 5 juillet 1985 relative à l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation et les garanties d'indemnisation liées à l'assurance.![]()
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Etudes juridiques sur les conséquences du concubinage en matière financière chez les intéressés.![]()
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L'auteur se consacre dans cet ouvrage à la réhabilitation du salarié-individu en matière de droit du travail. Pour cela il propose une définition du terme individualisation et d'en cerner les principaux mécanismes et ressorts (sens, fondements e[...]![]()
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Cette notion de l'indivisibilité est une situation de fait et de droit qui s'analyse principalement par rapport à la conformité à la règle, afin de savoir comment et jusqu'à quel point la règle "rayonne" en quelque sorte sur tous les éléments ou[...]