GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (11)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Jean Vincent, Auteur ; Gabriel Montagnier, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1982
texte imprimé
Raymond Guillien, Auteur ; Jean Vincent, Auteur ; Serge Guinchard, Metteur en scène, réalisateur ; Gabriel Montagnier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Lexique, ISSN 1264-0980 | 2005Aborde plus de 4.000 définitions, concepts et notions clés du droit international, européen, constitutionnel, administratif, civil ou pénal. Intègre les notions nouvelles comme la signature électronique sécurisée, le pacte civil de solidarité ou[...]
texte imprimé
Raymond Guillien, Auteur ; Jean Vincent, Auteur ; Serge Guinchard, Metteur en scène, réalisateur ; Gabriel Montagnier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Lexique, ISSN 1264-0980 | 2003Aborde plus de 4.000 définitions, concepts et notions clés du droit international, européen, constitutionnel, administratif, civil ou pénal. Intègre les notions nouvelles comme la signature électronique sécurisée, le pacte civil de solidarité ou[...]
texte imprimé
texte imprimé
Décrit la réalisation en justice des droits selon la procédure civile. Celle-ci, d'accès libre égal et fraternel se développe à partir des trois théories de l'action, de la juridiction et de l'instance et des conventions d'arbitrage et voies de [...]
texte imprimé
Jean Vincent, Auteur ; Serge Guinchard, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1996En rendant la justice libre, égale et équitable pour tous, la procédure civile est en parfaite harmonie avec notre devise républicaine, le droit processuel constitutionnel et européen.
texte imprimé
Pour l'enseignement, les TICE (techniques d'information et de communication pour l'enseignement) sont à présent une composante de tous les travaux des collèges et lycées. Cet ouvrage fait le point sur les divers aspects qui doivent constituer le[...]
texte imprimé
Jean Vincent, Auteur ; Jacques Prévault, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2001Tient compte des textes réglementaires récents et fait référence à la loi du 29 juillet 1998 sur le surendettement des particuliers qui prend certaines mesures pour freiner les saisies immobilières dirigées contre les débiteurs surendettés.
texte imprimé
Les principes du droit de l'exécution forcée, les saisies mobilières, la saisie immobilière, la distribution entre les créanciers du prix des biens vendus après saisie.
