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Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Présente les actualités en matière de sûretés bancaires et la directive européenne 2002/47/CE concernant les garanties financières et ses applications en droit belge.
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Rapprochement entre métiers de banque traditionnels et services d'investissement d'une part et banque et assurance d'autre part. Sont traitées ici les différentes questions juridiques qui en découlent.
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Michel Tison, Secrétaire ; Jean-Pascal Schuermans, Secrétaire ; Greet T'Jonk, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Aborde les thèmes relatifs à l'encadrement de l'activité bancaire en Belgique notamment en matière fiscale et de blanchiment : devoir d'information du banquier, investigation fiscale, rapatriement de capitaux et déclaration libératoire unique, etc.
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Michel Tison, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Pierre Buyle, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2005Analyse les quatre sources habituelles susceptibles de cadrer les relations contractuelles du banquier et du client : le droit européen, la loi, les usages et les codes de bonne conduite. Etudie les clauses relatives à l'ouverture d'un compte et[...]
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Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GAND, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2002Jusqu'où et comment faut-il protéger contre des décisions d'investissement plus ou moins réfléchies ? Les contributions ici réunies répondent à la question par une approche globale. Plaidoyer en faveur d'une harmonisation maximale et communautai[...]
