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FRANCE, Auteur ; Béatrice Marre, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Propose une certain nombre d'amendements à apporter aux propositions de la Commission européenne sur le projet de réforme de la PAC et engage une réflexion pour promouvoir une agriculture européenne plus équilibrée.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marie-Hélène Aubert, Secrétaire ; Pierre Brana, Secrétaire ; Roland Blum, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Comment les grands groupes pétroliers influencent-ils les relations internationales ? Comment répondent-ils aux exigences de plus en plus fortes concernant la transparence financière, le respect des normes sociales et environnementales ? Il appa[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Rouger, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de résolution n°2333 de B. Accoyer, tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions de sécurité sanitaire liées aux différentes pratiques non réglementées de modifications corporelles (piercing, tatouage, s[...]texte imprimé
INSTITUT PIERRE MENDES FRANCE, Éditeur scientifique ; FRANCE, Éditeur scientifique ; TEL-AVIV UNIVERSITY, Éditeur scientifique | Paris : le Cherche Midi | Documents | 1996Le parcours et l'oeuvre de cet homme d'Etat, retracés par des hommes politiques, des historiens et des intellectuels.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Yves Dauge, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Plaidoyer préconisant notamment une clarification des différents acteurs du réseau culturel français à l'étranger et abordant la question difficile de la réforme de l'Etat.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Après avoir souligné les résultats ambigus d'une politique étrangère et de sécurité commune dont l'assise est encore fragile, le rapport présente les impératifs auxquels doit répondre l'Union européenne pour se doter d'une capacité de défense au[...]texte imprimé
Une étude des voies d'une réforme du mécanisme actuel de cette taxe. Après réflexion, il apparaît que les situations spécifiques de telles ou telles chambres, notamment celles à faible nombre de ressortissants, appellent d'autres types de mesure[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Philippe Vuilque, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000La validité de l'annexe II à la convention collective du secteur de l'animation ayant été contestée devant les tribunaux, l'élaboration d'un nouveau statut de jeune animateur volontaire stagiaire a été proposé. Ce rapport analyse la portée de ce[...]texte imprimé
François Guillaume, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995L'Europe bénéficie, en matière audiovisuelle, d'une timide éclaircie : l'exception culturelle. Saura-t-elle tirer parti de cette occasion exceptionnelle pour renforcer sa production cinématographique et télévisuelle? Tel est l'enjeu principal du[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Le sommet de Rio des 28 et 29 juin 1999 a donné un nouvel élan aux échanges entre le Mercosur et l'Union européenne. Ce rapport établit un bilan de la situation des pays des Mercosur et de ses associés après la crise du réal brésilien et expose [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Bruno Bourg-Broc, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001L'école est confrontée à l'insécurité. Ce rapport contient quarante propositions visant à améliorer la sécurité à l'école dans les domaines suivants : bâtiments et équipements, personnes, violence.texte imprimé
Le point sur le problème de l'emploi en relation avec la politique européenne.texte imprimé
Jean-Paul Charié, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995D'après ce rapport, les problèmes de la libre concurrence commerciale ne viennent pas du libre-service mais de certains comportements. La loi ne peut régir le marché, elle doit fixer des règles de loyauté. Cette étude les définit et les justifie[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Eric Besson, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Propose trois séries d'actions concrètes pour garantir un accompagnement de qualité, adapter le système de couverture sociale aux caractéristiques du créateur et favoriser l'accès au financement des très petites entreprises.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Yves Durand, Secrétaire ; Jacques Guyard, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Fait suite à une mission d'information qui s'est rendue en Guyane fin 1998 afin d'examiner la création du rectorat et de l'académie de plein exercice séparée des Antilles. Propose des mesures spécifiques, notamment la création de filières de for[...]